Antoine Ronchin

par Robert Bret
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ne surprendrai personne en estimant d’entrée que beaucoup, sinon tout, a été dit sur le sujet. Une chose est certaine : nous connaissons parfaitement le point de vue de la majorité sénatoriale, qui s’est exprimée seule durant de longues semaines, examinant sous toutes les coutures le thème de l’inversion (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, parce qu’elle fixe des grandes lignes directrices, parce qu’elle porte en elle une vision à long terme où se mêlent incitations et projets, parce qu’elle suscite aussi des espoirs, autrement dit parce qu’elle est révélatrice de choix politiques qui engagent l’avenir du champ qu’elle balise, une loi (…)

par Guy Fischer
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis de nombreux mois, nous débattons, sans parvenir à un accord, de la création d’une Agence française de sécurité sanitaire environnementale. Quand tous les éléments semblaient réunis pour obtenir, dans des délais acceptables, l’adoption rapide d’un texte permettant la création de cette agence, de (…)

par Hélène Luc
Ma question s’adresse à Mme la ministre de la culture et de la communication.
Comme nos concitoyens et comme le Gouvernement, j’estime que la manière dont sont traités les salariés de Marks & Spencer et du groupe Danone est révoltante.
Il est donc urgent de s’interroger sur le rétablissement de l’autorisation administrative de licenciement et sur le recours au droit (…)

par Guy Fischer
Monsieur le secrétaire d’Etat, courant octobre 2000, Robert Bret avait attiré l’attention de Mme la ministre de l’emploi et de la solidarité sur le devenir de l’association Sol en Si, qui connaissait, et connaît toujours, de sérieux problèmes financiers pouvant être lourds de conséquences.
En effet, l’association se trouvait dans une situation financière telle qu’elle (…)

par Nicole Borvo
Monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, c’est la troisième fois que, moi aussi - décidément, ce matin, tout le monde se répète - j’interpelle le Gouvernement au sujet de l’exploitation extrême subie par les locataires taxis.
Au début de 1998, les parlementaires de mon groupe ont déposé une proposition de loi relative à l’accès à l’activité de conducteur et à (…)

par Pierre Lefebvre
Ma question s’adresse à M. le ministre de la fonction publique.
La volonté du Gouvernement de renforcer et de moderniser le service public est un grand objectif, auquel nous adhérons.
Sa réalisation n’aura cependant jamais lieu si ce même Gouvernement n’entend pas les salariés de l’Etat. Il faut cesser de faire prévaloir la maîtrise des dépenses publiques sur les (…)

par Pierre Lefebvre
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ne peux commencer cette intervention sans réaffirmer le soutien que notre groupe apporte au mouvement social fort que mènent aujourd’hui les cheminots dans l’unanimité de leurs organisations syndicales et, pour une part, en relation avec le contenu de notre question.
Avec la ferme volonté de (…)

par Pierre Lefebvre
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, parce que, d’un point de vue global, il concerne un sujet des plus délicats, l’indépendance énergétique de notre pays, le débat auquel nous prenons part aujourd’hui revêt un caractère d’extrême importance.
La question posée par notre collègue M. Jacques Valade circonscrit son champ d’étude à (…)

par Odette Terrade, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’Etat, mes chers collègues, la délégation aux droits des femmes a été saisie, à sa demande, par le président de la commission des affaires sociales, du projet de loi relatif à l’interruption volontaire de (…)