Antoine Ronchin

par Roland Muzeau
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je me réjouis qu’il nous soit enfin possible d’examiner la partie du projet de loi de modernisation sociale portant sur le titre II, qui concerne le travail, l’emploi et la formation professionnelle.
La première partie - le titre Ier - a été examinée en juin dernier. C’est ainsi que le groupe communiste (…)

PROPOSITION DE LOI
Visant la préservation et le développement des industries du textile et de l’habillement, PRÉSENTÉE
Par MM. Ivan RENAR, Pierre LEFEBVRE, Jean-Yves AUTEXIER, Mme Marie-Claude BEAUDEAU, M. Jean-Luc BÉCART, Mmes Danielle BIDARD-REYDET, Nicole BORVO, MM. Robert BRET, Guy FISCHER, Thierry FOUCAUD, Gérard LE CAM, Mme Hélène LUC, MM. Roland MUZEAU, Jack RALITE, Mme Odette (…)

Mme Danielle Bidard-Reydet. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis le 5 juin, date de la discussion de ce projet de loi de ratification à l’Assemblée nationale, deux événements importants se sont déroulés, qui renforcent encore le sentiment de malaise à l’égard de la présente construction européenne, notamment à l’égard du traité de Nice dont nous discutons (…)

par Ivan Renar.
Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues. Une nouvelle vague de licenciements déferle : Philips et Alcatel viennent d’annoncer de lourdes restructurations.
Depuis plusieurs années, dans le textile ce sont chaque mois 2000 emplois qui disparaissent. Aujourd’hui, on ne dénombre pas moins d’une trentaine de plans de restructuration. Je pense (…)

PROPOSITION DE LOI
tendant à restaurer un diplôme spécifique de gynécologie médicale et à garantir le libre accès des femmes aux gynécologues,
PRÉSENTÉE
Par Mmes Nicole BORVO, Marie-Claude BEAUDEAU, Danielle BIDARD-REYDET, Hélène LUC, Odette TERRADE, MM. Guy FISCHER, Roland MUZEAU, Jean-Yves AUTEXIER, Jean-Luc BÉCART, Robert BRET, Thierry FOUCAUD, Gérard LE CAM, Pierre LEFEBVRE, Paul (…)

par Roland Muzeau
Monsieur le président, madame la secrétaire d’Etat, mes chers collègues, à compter de cet après-midi, nous examinons en deuxième lecture le projet de loi de modernisation sociale après son passage à l’Assemblée nationale, où une majorité de députés a oeuvré non seulement pour rétablir l’essentiel des dispositions supprimées ou dénaturées par la majorité sénatoriale, mais (…)

PROPOSITION DE LOI
PRESENTEE
Par Mme Nicole BORVO, MM. Robert BRET, Jean-Yves AUTEXIER, Mme Marie-Claude BEAUDEAU, M. Jean-Luc BECART, Mme BIDARD-REYDET, MM. Guy FISCHER, Thierry FOUCAUD, Gérard LE CAM, Pierre LEFEBVRE, Paul LORIDANT, Mme Hélène LUC, MM. Roland MUZEAU, Jack RALITE, Ivan RENAR, Mme Odette TERRADE et M. Paul VERGES,
Sénateurs.
EXPOSE DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs, (…)

par Hélène Luc
Je tiens à attirer votre attention, monsieur le ministre, sur les nouveaux problèmes engendrés par l’entrée en circulation de la nouvelle monnaie européenne, en ce qui concerne les conditions de travail et la sécurité des convoyeurs de fonds, problèmes qui s’ajoutent à ceux qui existent déjà.
Comme vous le savez fort bien, parce que vous vous en préoccupez, je le sais, (…)

par Roland Muzeau
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, le texte que nous examinons aujourd’hui marque une étape importante dans la lutte contre les pratiques discriminatoires qui affectent le monde du travail et nuisent encore de nos jours à de trop nombreuses personnes, que ces pratiques interviennent lors de l’embauche ou durant l’activité salariée (…)

par Roland Muzeau
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, nous débattons aujourd’hui, en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions d’ordre social, éducatif et culturel.
J’aimerais pouvoir dire que le texte qui nous arrive de l’Assemblée nationale est meilleur que celui qui était issu des travaux du Sénat en première lecture, mais (…)