Antoine Ronchin

Financement de la Sécurité sociale pour 2002

par Guy Fischer
Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes Cher(e)s collègues, Comme chaque année, d’ailleurs à la même époque, le sénat est saisi du projet de loi de financement de la sécurité sociale.
A compter de cet après-midi, s’ouvre donc un débat d’autant plus important que les masses financières en jeu sont énormes, ces dernières s’élevant à plus de 2 000 milliards de francs (…)

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

par Thierry Foucaud
Monsieur le secrétaire d’Etat, permettez-moi d’attirer votre attention sur le rôle, la charge de travail et le statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales.
Ceux-ci font partie, avec les médecins et pharmaciens inspecteurs de santé publique et les ingénieurs de génie sanitaire, des personnels de catégorie A dans les directions départementales des affaires (…)

Conséquences de l’abandon du projet d’autoroute A 16

par Marie-Claude Beaudeau
Monsieur le ministre, la région du nord-est et de l’est du Val-d’Oise a toujours été un axe de pénétration de l’Ile-de-France pour tous les courants et voies venant du nord de l’Europe. Les axes des pénétrations guerrières ont fait place aux axes des circulations routières, ferrées et même aériennes.
Aujourd’hui, c’est cette région, s’étendant de Pontoise à (…)

Aggravation de la situation en Afghanistan

par Nicole Borvo
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes cher(e)s collègues,
Depuis le début des opérations militaires en Afghanistan, c’est bien dans une spirale de guerre que les Etats-Unis se sont engagés. Il était illusoire de penser que les frappes resteraient limitées et avec bien d’autres, nous avons fait entendre le risque d’engrenage et les conséquences humaines qui en (…)

Projet de loi sur la Corse

par Robert Bret
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, une nouvelle fois, après 1982, 1991 et 1996, le Parlement se penche sur la question corse, question toujours soulevée mais jamais pleinement résolue.
Aussi, au nom des sénateurs communistes, je me réjouis, de la tenue de ce débat préparé par le Gouvernement durant l’année 2000, dans le respect du dialogue et (…)

Valeurs limites d’exposition professionnelle

par Marie-Claude Beaudeau
Quatre arrêts de la plus haute importance ont été rendus, le 18 octobre dernier, par la cour administrative d’appel de Marseille. En condamnant l’Etat, ils nous rappellent à quel point une meilleure prise en compte de la santé au travail passe non seulement par une bonne prise en charge humaine, médicale, financière, judiciaire des accidents du travail et des (…)

L’Union européenne face au terrorisme

par Nicole Borvo
Dès le 21 septembre, le Conseil européen extraordinaire « justice et affaires intérieures » devait présenter un plan d’action visant notamment à exposer les principes directeurs de cette lutte, via une coopération policière et judiciaire renforcées, le développement des instruments juridiques internationaux, la lutte contre le financement du terrorisme, le renforcement de (…)

Projet de loi sur la Corse

Intervention générale de Robert Bret
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, une nouvelle fois, après 1982, 1991 et 1996, le Parlement se penche sur la question corse, question toujours soulevée mais jamais pleinement résolue.
Aussi, au nom des sénateurs communistes, je me réjouis, de la tenue de ce débat préparé par le Gouvernement durant l’année 2000, dans le (…)

Renforcement de la sécurité autour des sites SEVESO

par Yves Coquelle
La déflagration meurtrière, le 21 septembre dernier de l’unité chimique appartenant à TotalFinaElf qui aura coûté la vie à 30 personnes, en aura blessé 2500 autres, dont certains si grièvement qu’ils resteront handicapés tout leur vie, laissera des traces indélébiles dans la mémoire collective.
Ce drame humain qui vient s’ajouter à ceux de Seveso en 1976 (200 personnes (…)

Renforcement de la sécurité autour des sites Seveso

par Thierry Foucaud
Je remercie M. Gélard de ses propos à l’égard du groupe C.R.C. J’aimerais que se manifeste un consensus sur les questions de la sécurité dans les entreprises. Hélas, sans, bien entendu, soupçonner quiconque de souhaiter l’insécurité, j’observe des divergences d’analyses et de recommandations. Certains, à mon avis, prennent le problème à l’envers. Information de la (…)

Antoine Ronchin

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Marie-Noëlle Lienemann, Antoine Ronchin Défense de la souveraineté industrielle de la France dans les secteurs stratégiques
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