Antoine Ronchin

par Robert Bret
Une nouvelle fois, en moins d’un mois, notre Assemblée débat des sondages électoraux.
Il ne s’agit évidemment pas, de s’opposer aux études d’opinion : elles existent et sont publiées par les nouveaux moyens d’information, réseaux câblés de télévision, télévision par satellite et internet jusqu’aux heures précédant les scrutins.
Il ne s’agit pas non plus de (…)

Intervention générale de Robert Bret
Une nouvelle fois, en moins d’un mois, notre Assemblée débat des sondages électoraux.
Il ne s’agit évidemment pas, de s’opposer aux études d’opinion : elles existent et sont publiées par les nouveaux moyens d’information, réseaux câblés de télévision, télévision par satellite et internet jusqu’aux heures précédant les scrutins.
Il ne s’agit pas non (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Nous ne doutons pas, madame la Secrétaire d’État, de votre engagement personnel en faveur du logement social, mais la décision de la S.C.I.C. de déconventionner 60 000 logements sociaux va à l’encontre de votre politique en ce domaine.
En 1985, le ministre des Finances de l’époque, M. Bérégovoy avait permis à la S.C.I.C. de réhabiliter son parc (…)

par Guy Fischer
Le Conseil constitutionnel vient de censurer l’article 107 de la loi de modernisation sociale tendant à rendre plus difficiles les « licenciements pour convenance boursière ». Cette décision, réclamée par la droite, donne satisfaction au Médef et encourage le cynisme des milieux financiers pour lesquels les salariés sont une simple variable d’ajustement. (Protestations à (…)

par Guy Fischer et Michelle Demessine
I Discussion générale
M. FISCHER. Le projet de loi qu’il nous est enfin ! permis d’examiner concrétise des engagements pris par le Premier ministre il y a de cela plus de deux ans, lors de la clôture des États généraux de la santé. Il ambitionne de répondre aux insatisfactions, aux attentes exprimées : véritable démocratie sanitaire, transformation (…)

par Thierry Foucaud
Ce sujet a déjà fait l’objet de nombreux débats au Sénat. Il y a eu des questions au gouvernement, des interventions à l’occasion du débat budgétaire, et de la loi de financement de la sécurité sociale bref, maintes occasions de nous prononcer. Je ne vois pas très bien où veut en venir la majorité sénatoriale avec cette question : le message contradictoire, c’est vous (…)

par Ivan Renar
Les intermittents du spectacle sont confrontés à un vide juridique dû au fait que les annexes de l’UNEDIC les concernant n’ont pas été renégociées. Notre objectif aujourd’hui est de combler ce vide. Le statut particulier des intermittents du spectacle est l’essence même de la vitalité de la culture en France. Il assure aux professionnels du spectacle l’indispensable (…)

par Josiane Mathon-Poinat
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici enfin au terme de la discussion de ce projet de loi relatif à la démocratie de proximité.
Dès la discussion générale, et à plusieurs reprises, nous avons regretté le caractère patchwork de ce projet de loi, caractère qui en a plus ou moins fait disparaître l’objectif initial, à savoir (…)

par Annie David
Le 17 décembre 2001, j’ai appelé l’attention de M. le ministre de la Santé sur la pollution à la dioxine engendrée par l’usine d’incinération de déchets, située à Gilly-sur-Isère, dont sont victimes 25 communes près d’Albertville en Savoie. Cette pollution cause aux agriculteurs des dommages matériels et psychologiques importants sans parler de leur inquiétude quant à la (…)

par Michelle Demessine
J’attire l’attention du gouvernement sur la dégradation de l’emploi. Dans la métropole lilloise, la menace plane sur plus d’un millier d’emplois.
À la Selnor, du groupe Brandet, qui compte 650 salariés, le plan de reprise global annoncé hier ne prend pas véritablement en compte le site de Lesquin, ce qui est vécu comme une grande injustice. À propos des 203 (…)