Antoine Ronchin

Radhia Nasraoui arrête sa grève de la faim

par le groupe CRC
Nicole BORVO, Présidente du Groupe Communiste Républicain et Citoyen du Sénat, et Robert BRET, membre du groupe d’amitié France-Tunisie du Sénat, ont accueilli avec un réel soulagement la décision de Radhia Nasraoui de mettre un terme à la grève de la faim qu’elle observait, depuis près de deux mois allant jusqu’à mettre ses jours en danger, pour demander l’arrêt du (…)

Budget 2004 : explication de vote

par Thierry Foucaud
Monsieur le Président,
Monsieur le Ministre,
Mes chers collègues,
Comment qualifier, au terme de la discussion qui nous a occupés depuis trois semaines, ce projet de loi de finances 2004 ?
On pourrait dire, un peu rapidement, mais non sans justesse : nous nous sommes trompés en 2003, mais nous avons décidé de continuer et de persister dans la même (…)

Budget 2004 : services financiers

par Marie-France Beaudeau
Notre pays ne peut certes durablement laisser dériver les comptes publics.
Ce projet de loi de finances s’établit au niveau du déficit, particulièrement important, de 55 milliards d’euros, ce qui est proche de ce qui avait été constaté dans le projet de loi de finances rectificative pour 2003, c’est-à-dire 54,1 milliards d’euros en article d’équilibre et (…)

Des sénateurs UMP veulent amnistier les gros fraudeurs du fisc

Deux sénateurs de l’UMP proposent d’instaurer une « amnistie fiscale » en permettant à ceux qui se sont soustraits à l’impôt, à la solidarité nationale, de rapatrier leurs capitaux moyennant un « prélèvement libératoire » fixé à un taux ridiculement bas, sans pénalité ni acquittement de l’impôt dû. Marie-Claude Beaudeau a dénoncé, lors d’une question d’actualité au gouvernement, cette "prime aux fraudeurs du fisc". "Ce serait, a poursuivi la sénatrice du Val-d’Oise, une formidable occasion de blanchir de l’argent sale, puisque l’anonymat serait respecté. Au nom de l’harmonisation européenne, la majorité propose une course au dumping fiscal, et l’alignement sur les paradis fiscaux !"

Budget 2004 : transport aérien

par Marie-France Beaufils
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Le transport aérien a connu après le choc du 11 septembre, le conflit en Irak et l’épidémie de SRAS en Asie, une situation des plus délicates. La chute de 4,1% du nombre de passagers transportés en mars puis de 7,5% en avril et de 7,7% en mai prouve que la France n’est pas à l’abri du contexte (…)

Budget 2004 : transports terrestres

par Marie-France Beaufils
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes cher(e)s collègues,
Vous avez, Monsieur le Ministre, avancé l’idée, en mai dernier, qu’il serait tout à fait opportun de sortir les investissements d’infrastructures de transport du pacte de stabilité. Force est de constater que non seulement, ce vœu est resté pieux, mais que ce budget a malheureusement été placé (…)

Budget 2004 : agriculture

par Gérard Lecam
Le budget 2004 de l’agriculture n’échappe pas aux restrictions budgétaires et le mécontentement grandit chez les agriculteurs, les marins et les retraités.
« C’est un budget qui ne peut pas améliorer le moral des agriculteurs », dit M. de Benoist, de la F.N.S.E.A. La profession s’attendait à beaucoup mieux, venant d’un gouvernement qu’elle a largement contribué à (…)

Budget 2004 : décentralisation

par Josiane Mathon-Poinat
Nous ne voterons pas votre budget, monsieur le Ministre. Nous sommes donc cohérents avec l’attitude que nous avons adoptée lors de l’examen du projet de loi sur les responsabilités locales. Nous dénonçons votre politique de démembrement de la République.
Vous n’osez dire aux Français que vous allez les dépouiller de leurs acquis sociaux et démocratiques (…)

Budget 2004 : sécurité

par Robert Bret
Le budget de l’intérieur est un des rares budgets à avoir échappé à la rigueur.
Cependant, et M. Peyronnet l’a rappelé, cette progression de 3,5 % n’est que la poursuite d’un effort engagé depuis 1999, quels choix politiques sous-tendent cette progression ?
L’installation coûteuse des radars automatisés - 30 millions d’euros dans le présent budget - ne (…)

Budget de la sécurité pour 2004

Question de Robert Bret au Ministre de l’intérieur
Le budget de l’intérieur est un des rares budgets à avoir échappé à la rigueur.
Cependant, et M. Peyronnet l’a rappelé, cette progression de 3,5 % n’est que la poursuite d’un effort engagé depuis 1999, quels choix politiques sous-tendent cette progression ?
L’installation coûteuse des radars automatisés - 30 millions d’euros dans le (…)

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Marie-Noëlle Lienemann, Antoine Ronchin Défense de la souveraineté industrielle de la France dans les secteurs stratégiques
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