Cédric Corbiat

Prévention et dépistage du cancer du col de l’utérus

Question Ecrite 10244 Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 30/01/2014
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de Mme la Ministre de la Santé sur la prévention et le dépistage du cancer du col de l’utérus.
En effet, 1 000 décès seraient malheureusement dus au cancer du col de l’utérus chaque année dans notre Pays. Or, 90% d’entre eux pourraient être évités par un (…)

Accès au droit du travail des détenus

Question n° 10242
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conditions de travail des personnes incarcérées.
Depuis la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009, les détenus sont obligés d’exercer une activité afin d’augmenter leurs chances de réinsertion. Malheureusement, depuis l’avis du Conseil économique et social de (…)

Présence de résiduts chimiques dans les produits de la vie quotidienne

Question n° 10161
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur la présence de résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne.
Alors qu’il se vend environ 500 millions de vêtements chaque année, de nombreuses études mettent en évidence la présence de résidus de produits chimiques dont la plupart sont (…)

Inquiétudes sur le devenir des Ecoles de reconvertion Professionnelle

Question n° 10168
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, sur les inquiétudes des membres du personnel des écoles de reconversion professionnelle (ERP).
Ces ERP sont un acteur reconnu et incontournable de la reconversion (…)

Situation de l’association Jeunesse en Plein Air

Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de la Confédération la jeunesse en Plein Air, JPA. Cette association créée en 1938, est reconnue d’utilité publique. Elle est également agréée comme complémentaire de l’enseignement public.
L’avenir de la JPA serait menacé par une prochaine baisse de leur subvention à la hauteur de 800 000 euros, soit 50% du montant (…)

Suppression de postes dans les Centres de Finances Publiques du Morbihan

Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de la Direction Départementale des Finances Publiques du Morbihan.
En effet, le comité technique local aurait décidé de la suppression de 24 postes d’agents pour l’année 2014 qui sont à ajouter aux 32 suppressions d’emplois actées pour l’année 2013.
Ainsi, la Direction départementale du Morbihan compterait à ce (…)

Centre Météorologique de Vannes

Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation du centre météorologique de Vannes, dans le Morbihan.
Dans le cadre d’une restructuration territoriale et organisationnelle, la fermeture du centre météorologique de Vannes est programmée pour 2015 avec le regroupement des missions et activités sur le site de Brest.
Je m’inquiète de cette décision et de ses (…)

Situation des Chantiers Ouverts de Bubry et Belle-Île dans le Morbihan

Madame la Ministre,
Au mois d’août dernier, vous avez annoncé la création d’une « peine de probation » hors prison, dans le cadre de la réforme pénale, et défendu une réforme qui vise à poser très clairement le sens de la peine. Vous avez alors souligné le rôle très important des conseillers d’insertion et de probation qui, par le suivi des personnes condamnées, les aident à se (…)

Inauguration du Pôle Aquatique Alréo

Monsieur le Sous-Préfet, Mme la Présidente, M le Président, M le Député, Mme la Conseillère régionale, Mesdames, Messieurs les Maires, mes chers collègues, Mesdames, Messieurs,
Comme le disait le célèbre Pierre de Coubertin, « Le sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre. » Qui ne se souvient pas de ses peurs d’enfance où (…)