Lettre au ministre de l’Agriculture.
Monsieur le Ministre,
Jamais l’angoisse du lendemain n’a été si forte pour notre agriculture, nos agriculteurs et les 800 000 emplois de ce secteur.
Si nous ne sommes pas capables de défendre et de promouvoir ce secteur vital pour les Français, alors notre Pays risque de connaître un avenir bien sombre.
Lait, viande bovine, porc, trois secteurs (…)
Question n° 16917 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes À publier le : 18/06/2015
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur l’exposition des enfants aux insecticides.
Une étude menée par les chercheurs de l’Institut national de la santé et de la recherche, (…)
Question n° 16845 adressée à Mme la ministre de la culture et de la communication À publier le : 18/06/2015
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la situation du réseau des établissements d’enseignements artistiques spécialisés comme les conservatoires ou les écoles de musique.
Ces établissements dispensent un enseignement de (…)
Courrier au Directeur de STX France
Monsieur le Président,
Lors de notre rencontre le jeudi 11 juin dernier, à l’occasion d’un déplacement de la Commission des Affaires Economiques du Sénat, nous avons pu échanger sur la situation des chantiers STX. Vous nous avez témoigné du brio et de la qualité de la production de ces chantiers et vous nous avez fait partager votre grand sens de la (…)
Question n° 16960 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes À publier le : 25/06/2015
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les autorisations de transfert, de création ou de regroupement d’officines de pharmacie.
Ces dernières sont soumises à un numérus (…)
Lettre aux Elu-es du Morbihan.
Mesdames, Messieurs,
Une réforme de la Dotation Globale de Fonctionnement, DGF, est envisagée par le Gouvernement, suscitant de nombreuses interrogations et inquiétudes. Conscients de vos attentes légitimes en la matière, je m’efforce de relayer votre expérience et vos remarques sur cette révision de la DGF dont les conséquences pour vos administrés et (…)
Courrier au Directeur de l’ARS
Monsieur le Directeur,
Je souhaite attirer votre attention sur le projet d’implantation d’une pharmacie sur la commune de PLOUGOUMELEN dans le Morbihan.
Monsieur Olivier KILMAN, Maire de cette commune m’a indiqué sa volonté d’accueillir sur son territoire communal, le transfert d’une officine. Cette localité connaît, depuis ces dernières années un fort (…)
Monsieur le Président,
Vous avez souhaité attirer mon attention sur l’article 18A du projet de loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République relatif à la mise en place d’une redevance de « mouillage ».
Cette nouvelle taxe serait appliquée pour tout navire mouillant par tout dispositif reliant le navire au fond de la mer, pendant la période du 1er juin au 30 septembre. (…)
Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la suppression de la reconnaissance qualité travailleur handicapé, RQTH et des conséquences du décret idoine du 30 décembre 2014.
Lors de l’examen de la réforme des retraites de 2013, cette mesure visant à la suppression du critère de la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, permettant aux travailleurs en (…)
Madame, Monsieur,
C’est avec un grand regret que je ne peux être présent parmi vous pour cette remise des prix du concours de la résistance et de la déportation. Avant tout, veuillez accepter mes excuses mais l’actualité parlementaire au Sénat me retient loin de notre Département.
Je veux remercier et saluer tous les participants au concours, les enseignants pour leur contribution (…)
