Question n° 20289 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 25/02/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les difficultés que rencontrent les personnes infectées par la borréliose de Lyme, à recevoir le diagnostic de la maladie et à se soigner. Force est de constater que la maladie de (…)
Le centre IFREMER de la Trinité-sur-Mer est menacé par la nouvelle organisation nationale de cet institut.
Dès septembre 2015, j’avais alerté le Premier Ministre sur le transfert du siège de l’IFREMER de la région parisienne vers Brest. A cette occasion, j’avais évoqué le sort du centre de la Trinité-sur-Mer et des inquiétudes du personnel pour leur avenir.
6 mois après, cette (…)
Question n° 20279 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé À publier le : 25/02/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la question de la dangerosité de l’adjuvant aluminium contenu dans les vaccins.
L’étude qu’elle avait commandée à l’été 2015 à l’institut national de la santé et de la recherche (…)
Question N° 19983 Déposée au Journal Officiel du Sénat le 11/02/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur l’insertion des travailleurs handicapés dans la fonction publique.
Plusieurs réglementations existent en la matière même si la multiplication des lois autour du handicap a eu pour objectif (…)
Question n° 19957
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur l’inquiétude des professionnels spécialistes des produits de diététique pour sportifs. Le nombre de Français qui pratiquent un sport plusieurs heures par semaine et notamment de l’endurance, connaît une augmentation depuis quelques années. Selon le (…)
Question N° 19859 Déposée au Journal Officiel du sénat, le 04/02/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget sur la modification de la taxation du pommeau.
En effet, la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) envisagerait de traiter le pommeau (…)
Question n° 19826 adressée à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social À publier le : 04/02/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur la situation financière des ateliers et chantiers d’insertion (ACI).
En contribuant à l’accès à (…)
Courrier aux Maires du Morbihan.
Courrier à Mme la Ministre du Logement signé par les 3 Sénateurs du Morbihan.
Pour ma part, je suis convaincu qu’il faut refuser la constitutionnalisation de la déchéance de nationalité. Elle est source de division entre deux catégories de citoyens français, les nationaux et les bi-nationaux. Elle remet en cause le principe du droit du sol.
Plus que jamais, il y a nécessité de rejeter tout amalgame et de décliner la devise de la République : "Liberté, Égalité, (…)
