Travail parlementaire

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen en seconde lecture de la loi de programmation militaire 2014-2019 prend bien sûr un relief tout particulier avec le sommet franco-africain pour la paix et la sécurité en Afrique qui a eu lieu en cette fin de semaine, et la résolution de l’ONU, sur notre intervention militaire en République centrafricaine
Ces deux (…)

Rapport de groupe interparlementaire d’amitié n° 113 - 10 décembre 2013
Une délégation du groupe interparlementaire d’amitié France-Hongrie, présidée par M. Michel Billout s’est rendue à Budapest et à Szeged, du 3 au 7 septembre 2013, pour mesurer les réformes entreprises depuis l’arrivée au pouvoir du Premier ministre M. Viktor Orbán et les défis auxquels ce pays doit faire face.
Dans la (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons s’inscrit dans le cadre du « choc de simplification » annoncé en mars dernier par le Président de la République. Il entend mettre en œuvre le programme triennal de simplification de la vie des entreprises.
Le choix des mots n’étant pas innocent, nous n’avons été guère surpris de la teneur de (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur un projet de réforme du Centre des monuments nationaux (CMN).
Le CMN, établissement public sous tutelle du ministère de la culture, a pour mission de conserver, restaurer, et ouvrir à la visite une centaine de monuments historiques ainsi que leurs collections sur tout le territoire national et (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale sur le rapport à venir de l’inspection générale de l’éducation nationale traitant des établissements régionaux d’enseignement adapté (EREA).
Ce rapport, commandé par le ministère de l’éducation nationale, devait être rendu public à la mi-juillet de cette année. Il lui demande à quel moment il le sera.
Il (…)

Tribune parue dans le n°87 d’Initiatives.
La loi intitulée « Avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt » viendra en débat au Sénat fin janvier 2014, après avoir été débattue à l’Assemblée nationale. Ce sera l’opportunité pour notre groupe politique de préciser sa vision d’une agriculture humaine, sociale, solidaire, dont les composantes économiques et environnementales sont (…)

Tribune parue dans le n°87 d’Initiatives.
Dans un rapport d’information sénatorial (1), nous avons choisi de nous concentrer, moi et ma collègue, sur l’évaluation de l’impact des filières à responsabilité élargie des producteurs sur l’écoconception des produits. Les filières REP visent à internaliser les coûts environnementaux dans le prix du produit. Le coût de collecte et de traitement (…)

Tribune parue dans le n°87 d’Initiatives.
La directive européenne sur le détachement des travailleurs, initiée en 1996 par la Commission européenne, visait à l’origine à protéger et encadrer les travailleurs issus d’un autre État membre, mais elle portait dès le départ le gène de la concurrence déloyale (1). En effet, les cotisations sociales sont versées au pays d’origine du travailleur, (…)

Tribune parue dans le n°87 d’Initiatives.
Le sport pour tous est un enjeu majeur de démocratie et d’égalité des chances. L’accès de toutes et tous au sport doit être considéré comme un droit élémentaire. Cela se traduit évidemment par une intervention publique forte qui garantirait ce droit. Or, toutes volontés de réduire les dépenses publiques ne permettront plus aux collectivités (…)

Tribune parue dans le n°87 d’Initiatives.
A l’aube du centenaire de la Grande Guerre, les nombreuses publications ou émissions qui fleurissent de toutes parts nous invitent à revisiter cet événement. Malheureusement, peu nombreuses sont celles qui permettent une vision historiquement complète des tenants et aboutissants de ce conflit.
L’historien Bruno Drweski, maître de conférences à (…)