Travail parlementaire

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la contrefaçon représente environ 10 % du commerce mondial. Tous les secteurs d’activité sont touchés par ce fléau, qui provoque chaque année la disparition de milliers d’emplois en France, alimente les filières du travail clandestin et entraîne des pertes de recettes pour l’État.
Surtout, la contrefaçon représente une menace (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui s’inscrit dans le cadre du travail de la mission commune d’information du Sénat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement. Je veux saluer à nouveau le travail accompli par cette mission et je me félicite que ses préconisations aient recueilli une (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de la proposition de loi de notre collègue Marcel-Pierre Cléach intervient quelques jours après le 11 novembre, une commémoration désormais dédiée à tous ceux qui ont combattu et sont morts pour la France. Comme pour tout ce qui touche à l’histoire de notre pays, à ses différentes mémoires et aux guerres dont il a été (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, l’accord sur lequel nous sommes amenés à nous prononcer ce soir fait partie de ces grands projets dont les enjeux sont tout à la fois économiques, environnementaux et sociaux, des projets qui préparent l’avenir et structurent le territoire.
Cet accord entre l’Italie et notre pays sur la réalisation et (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, régulièrement, le Sénat débat sur le thème de l’aménagement du territoire pour dire combien il est important de permettre un aménagement équilibré de notre pays, listant tous les domaines où l’intervention publique est nécessaire pour garantir l’égalité partout sur l’ensemble du territoire.
Je dois bien avouer que plutôt que de (…)

Monsieur Pierre Laurent attire l’attention de Monsieur le Ministre des Affaires Etrangères sur la situation des droits de l’Homme en Turquie.
De nombreux journalistes sont poursuivis en vertu des lois antiterroristes. Les journalistes sont accusés de liens avec le PKK et d’autres organisations comme le MLPK.
Actuellement, 63 journalistes sont emprisonnés dont beaucoup en détention (…)

Madame Laurence Cohen attire l’attention de Monsieur le Ministre des transports au moment des négociations sur le plan de relance autoroutier. En 2005, sous la présidence de Monsieur Jacques Chirac, 9000 kilomètres d’autoroutes françaises ont été concédées à trois multinationales (Vinci, Eiffage, Albertis). Cette privatisation s’avère une catastrophe aussi bien pour les deniers publics que (…)

Mon rappel au règlement se fonde sur l’article 36 du règlement.
Monsieur le président, mes chers collègues, les bras nous en tombent ! (Exclamations ironiques sur les travées de l’UMP.)
M. Charles Revet. À nous aussi !
M. Dominique Watrin. Le Gouvernement avait déjà eu recours à la procédure du vote bloqué lors de la discussion du texte transposant l’ANI, voilà quelques mois. À l’époque, (…)

Dominique Watrin a clairement exprimé, avant la suspension de séance, notre tristesse et notre colère. Nous regrettons vivement ce qui se passe dans cet hémicycle.
Il s’agit d’un moment grave, dans la situation politique critique que nous connaissons. Quelles que soient les travées sur lesquelles nous siégeons, nous sommes tous amenés à rencontrer des Françaises et des Français (…)

Monsieur le Directeur, Nous apprenons votre nomination au poste de Directeur Général de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Dans le contexte particulier que vivent les hôpitaux parisiens, nous entendons que votre nomination doit permettre d’écrire une nouvelle page pour l’AP-HP, et en particulier pour l’Hôtel-Dieu. Après un long mouvement social engageant les pouvoirs publics, (…)