Travail parlementaire

Merci à vous toutes et tous d’avoir répondu à l’invitation du groupe CRC alors que l’épisode marathonien des vœux se termine.
Je remercie particulièrement Jean-Pierre BEL le Président du Sénat qui nous a fait le plaisir d’être présent au début de cette réception mais qui a dû, trop vite, nous quitter pour honorer de sa présence un rendez-vous auquel il ne pouvait échapper et saluer la (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais d’emblée saluer l’excellent choix de nos collègues du groupe UDI-UC pour le thème de ce débat.
La très grande majorité des citoyens européens a effectivement l’impression que l’Union européenne est une gigantesque machine administrative très éloignée de leurs préoccupations. Et ce n’est malheureusement pas (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, alors que, voilà soixante ans, l’appel de l’Abbé Pierre pour le droit au logement résonnait comme un cri d’alarme devant la nécessité absolue de garantir à tous des conditions de vie qui respectent la dignité des hommes, le défi du logement pour tous n’est toujours pas relevé. Le droit au logement est pourtant un droit (…)

Vincent Peillon Ministre de l’Education nationale
Monsieur le Ministre,
Nous avons été interpellées par des sections départementales de la FCPE qui s’inquiètent légitiment des actions menées par des groupuscules auprès de familles et de parents d’élèves ces derniers jours.
En organisant et appelant à la tenue de JRE « Journée de retrait de l’école », ces personnes entendent protester (…)

Question Ecrite 10244 Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 30/01/2014
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de Mme la Ministre de la Santé sur la prévention et le dépistage du cancer du col de l’utérus.
En effet, 1 000 décès seraient malheureusement dus au cancer du col de l’utérus chaque année dans notre Pays. Or, 90% d’entre eux pourraient être évités par un (…)

Question n° 10242
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les conditions de travail des personnes incarcérées.
Depuis la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009, les détenus sont obligés d’exercer une activité afin d’augmenter leurs chances de réinsertion. Malheureusement, depuis l’avis du Conseil économique et social de (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous ne pouvons que souhaiter l’augmentation du pouvoir d’achat de nos concitoyens et la réduction de leurs dépenses contraintes. Aussi, monsieur le ministre, partageons-nous votre volonté d’y parvenir.
Comme vous, nous souhaitons renforcer l’information du consommateur, assurer la sécurité et la qualité des produits, encadrer (…)

Moratoire sur les fermetures d’établissements... par senatpcf
Intervention de Michel Billout lors du débat sur la proposition de loi déposée par son groupe et dont il est co signataire visant à instaurer un moratoire sur les fermetures d’établissements de santé ou leur regroupement.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaiterais me faire l’écho d’un (…)

"Chaque fois qu’un établissement public, une maternité ou un service hospitalier ferme ou disparaît d’un territoire, c’est systématiquement au profit direct ou indirect des cliniques commerciales ou des professionnels libéraux, qui, eux, pratiquent des dépassements d’honoraires et une discrimination par l’argent."

Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre de l’économie et des finances.
Au lendemain du deuxième anniversaire d’un grand discours prononcé par un candidat à l’élection présidentielle de 2012 au Bourget, j’en citerai une phrase : « Sous nos yeux, en vingt ans, la finance a pris le contrôle de l’économie, de la (…)