Travail parlementaire

Chronique parue dans Liberté Hebdo.
L’expérience quotidienne dans la vie d’un individu permet parfois de remettre en place ou de conforter certaines idées profondément ancrées dans la tête. Ainsi, en quelques jours la semaine dernière, il m’est arrivé plusieurs moments qui m’ont conforté dans la nécessité de renforcer et de développer les services publics dans notre pays.
D’abord, un (…)

Contribution des élus du groupe CRC aux propositions du groupe de travail sur le financement des infrastructures de transport.
Une nouvelle fois, le Sénat s’est saisi de la question du financement des infrastructures de transport. Il s’agit d’un débat récurrent depuis plusieurs années, puisqu’une mission d’information a déjà été constituée sur ce sujet en 2008.
Aujourd’hui, le constat est (…)

Question n° 1535S adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 29/09/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la crise du secteur agricole et son impact dans nos territoires. (…)

Question n° 23347 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 29/09/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la possibilité de création d’une médaille commémorative (…)

Question n° 23348 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics À publier le : 29/09/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics sur le nouveau mode de calcul des aides (…)

Monsieur le Premier ministre, chaque mois sont annoncées des fermetures d’entreprises et des suppressions d’emplois. Les seules justifications de ces désastres sociaux et humains sont, la plupart du temps, l’abandon de toute politique industrielle, l’accroissement des profits des actionnaires et les décisions de dirigeants sans scrupules.
Alstom, Areva, Petroplus, Vallourec, Florange… La (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, est-il besoin de rappeler le contexte – non pas politique, politicien ou électoral, mais social – dans lequel nous avons discuté de cette proposition de loi visant à renforcer la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias ?
Pour mémoire, faut-il rappeler le niveau extraordinaire de concentration d’une presse française (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, madame la rapporteur, mes chers collègues, après la Seconde Guerre mondiale, la convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre du 12 août 1949 a reconnu le droit à chacune et à chacun de connaître le sort des membres de sa famille qui ont disparu, ainsi que de correspondre et de communiquer avec ceux (…)

Il est des signatures qui ont sans doute plus d’importance que d’autres... Bien sûr, on peut bel et bien se satisfaire de la passation d’une convention fiscale entre la République française et la République de Colombie et de la discussion de ce projet de loi de ratification. Mais il va sans dire que ce débat se révèle plutôt anecdotique au regard de l’accord signé cette semaine à Cartagena del (…)

Lettre au ministre de l’Agriculture.
Monsieur le Ministre,
L’Agriculture française est en crise depuis plusieurs mois, voire des années selon les productions. Elevage, grandes cultures, fruits et légumes, apiculture…partout dans nos campagnes, des hommes et des femmes se retrouvent dans des situations graves que nous ne pouvons plus ignorer.
Au-delà des problèmes de trésorerie, c’est le (…)