Travail parlementaire

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne vous étonnerai guère en vous disant que je partage totalement le constat dressé par mon amie Isabelle Pasquet. Dans mon département, la Seine-Saint-Denis, on mesure en effet au quotidien les effets désastreux de votre politique tant familiale qu’économique, madame la secrétaire d’État.
La Caisse d’allocations (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je me réjouis que la conférence des présidents ait accepté d’inscrire à l’ordre du jour de notre assemblée le débat que le groupe communiste républicain et citoyen et des sénateurs du Parti de gauche a proposé d’organiser sur l’ambition de notre pays en matière de politique dédiée à l’enfance et à la petite enfance.
Je (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le rapport de notre collègue Brigitte Bout, réalisé dans le cadre de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, concernant l’obésité est très instructif et riche de propositions. Il nous interroge sur ce que les scientifiques considèrent être la première épidémie non infectieuse. Entre 1997 et (…)

Question écrite n° 18584 de Mme Évelyne Didier (Meurthe-et-Moselle - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 19/05/2011 - page 1294
Mme Évelyne Didier attire l’attention de Mme la ministre des sports sur le projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique qui inquiète les fédérations et les associations sportives. L’une des dispositions de ce décret prévoit (…)

Question écrite n° 18585 de Mme Évelyne Didier (Meurthe-et-Moselle - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 19/05/2011 - page 1296
Mme Évelyne Didier attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé sur les conséquences de la suppression de l’allocation en faveur des demandeurs d’emploi en formation (AFDEF). En effet, le Gouvernement a décidé de ne pas (…)

Courrier réponse au Président de la Communauté de Communes de Seille et Mauchère
Monsieur le Président,
Vous avez souhaité attirer mon attention sur le projet de schéma présenté par le Préfet lors de l’installation de la CDCI, le 28 avril dernier.
Vous me faites part de votre inquiétude quant au devenir de la communauté de communes de Seille et Mauchère, qui se verrait intégrée dans une (…)

Monsieur le Maire,
Vous m’avez fait parvenir copie de votre lettre adressée à M. Gérard LONGUET, Ministre de la Défense et des Anciens Combattants.
Je tenais à vous dire que je partage globalement votre analyse concernant plusieurs initiatives mémorielles qui seront prises entre 2011 et 2018 et qui risquent de porter préjudice à l’authenticité historique des prochaines commémorations de la (…)

Madame la secrétaire d’Etat, je souhaite attirer votre attention sur l’avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne.
Ce département dispose en effet de quatre centres de radiothérapie : deux relevant du secteur privé à but lucratif, un du secteur privé à but non lucratif et un du secteur public, situé au sein de l’hôpital de Lagny. Une restructuration de la radiothérapie en Ile-de-France (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mesure phare de la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche, la contractualisation méritait un débat parlementaire au moment où sa mise en œuvre devient effective. Aussi je tiens à remercier notre collègue Nathalie Goulet, sénatrice de l’Orne, d’avoir pris cette initiative.
La contractualisation nous a été (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous abordons, à travers ce débat, la politique forestière dans notre pays en 2011, année internationale de la forêt, à un moment où se prépare le nouveau contrat d’objectifs État-ONF 2012-2016, alors même que le Président de la République a assigné des objectifs nouveaux à cette filière, objectifs que beaucoup jugent (…)