Les questions orales

par Yves Coquelle
Je suis doublement déçu parce que, outre cette faible participation de nos collègues, seules deux petites heures seront consacrées aujourd’hui à un sujet aussi vaste et complexe que l’après-mines.
C’est dire que nous ne ferons qu’effleurer le sujet. J’espère que la question pourra être examinée en profondeur dans d’autres lieux, avec d’autres participants, afin de (…)

Mme la présidente : La parole est à Mme Eliane Assassi, auteur de la question n° 572, adressée à M. le ministre délégué aux relations du travail :
Monsieur le ministre,
L’hébergement de bourses du travail dans des locaux municipaux et/ou l’octroi de subventions publiques pour leur fonctionnement sont acquis depuis le XIXe siècle.
Toutefois, au début du XXe siècle, plus précisément entre (…)

A l’occasion d’une question orale, Hélène Luc a interpellé le gouvernement sur la fermeture annoncée de l’entreprise Facom à Villeneuve-Le-Roy, qui fabrique des clefs d’outillage renommées internationalement. La sénatrice du Val-de-Marne s’est faite dans l’Hémicycle la porte-parole de la détermination et de la colère des salariés, qui n’acceptent pas cette décision. « L’exemple de Facom, a-t-elle expliqué, illustre un mal de notre économie, les délocalisations, en l’espèce vers Taïwan. Le gouvernement a fait part de son souci devant la multiplication des délocalisations ! Voici l’occasion de démontrer votre volonté d’agir ! L’annonce de cette fermeture, c’est horrible à dire, a fait grimper le titre en bourse de 11,5 %. »

par Marie-Claude Beaudeau
La catastrophe survenue au terminal E de l’aéroport de Paris- Charles-de-Gaulle, apporte un éclairage nouveau sur la responsabilité et les modes de gestion des Aéroports de Paris. Dans son rapport de 2002, la Cour des comptes juge « insuffisamment claire » la distinction entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre, pour le suivi des chantiers et la définition des (…)

par Hélène Luc
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Voilà dix-sept mois - bientôt dix-huit - le gouvernement annonçait sa décision de délocaliser le Centre National de Documentation Pédagogique à Chasseneuil-du-Poitou dans la Vienne à la grande surprise des employés, de la communauté éducative et des élus franciliens. L’aménagement du centre et son rayonnement (…)

par Hélène Luc
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Le thème des travaux engagés par la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes porte cette année sur un sujet que nous vivons tous au quotidien et que nous saluons comme une formidable avancée sociale, à savoir la mixité.
Les réflexions que nous avons menées (…)

Lors d’une question orale avec débat, Ivan Renar a salué la victoire des chercheurs, tout en appelant à une politique de recherche réellement ambitieuse : "Si les responsables de laboratoire ont renoncé à leur démission administrative, ils n’ignorent pas que la victoire obtenue ne leur assure qu’un répit momentané. Car les mesures annoncées ne font que préserver l’état actuel de notre recherche et n’en garantissent ni l’avenir ni la compétitivité." Pour le sénateur du Nord, "la priorité du gouvernement devrait porter sur la création de conditions favorables à la poursuite de l’édification d’une société de la connaissance, d’une République du savoir, soucieuse de n’exclure aucun de ses membres. Outre attribuer des moyens financiers et humains aux laboratoires et universités, l’État doit favoriser l’initiation de nos jeunes concitoyens aux sciences, pour susciter des vocations scientifiques."

par Odette Terrade
J’ai écouté avec beaucoup d’attention M. le rapporteur général. Si l’on dépasse la technicité des propos, la question du président de la commission des Finances consiste à savoir comment les gestionnaires de la dépense publique ont intégré la loi organique relative aux lois de finances dans leurs réflexions. En 2001, notre groupe avait été le seul à émettre les plus (…)

par Marie-France Beaufils
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues,
Dans le débat à l’Assemblée Nationale, vous disiez, M. le Ministre, « qu’en matière d’énergie, la France a la chance exceptionnelle d’être en avance sur ses concurrents. »
Pour notre part, nous pensons que cette réalité ne doit rien à la chance et n’a d’exceptionnelle que le fait que notre pays (…)

par Hélène Luc
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
C’est un véritable malaise qui frappe la communauté éducative de la filière STAPS. L’inquiétude est grande devant un avenir incertain et se traduit par cette forte mobilisation que nous connaissons depuis quelques mois.
Quelques chiffres pour l’Ile de France, A Marne-la-Vallée, ce seront seulement 30 places (…)