Société

par Guy Fischer
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Il est tout à fait souhaitable qu’un grand débat parlementaire ait lieu sur la question de l’usage des produits psychoactifs.
En effet, l’usage et les modes de consommation de drogues ont bien évolué depuis la loi sur la toxicomanie du 31 décembre 1970, évolution constatée également au niveau des (…)

Lors de l’examen du projet de loi Fillon à l’Assemblée nationale, la droite parlementaire a rendu impossible, de fait , les droits de recours des salariés victimes de harcèlement moral. Un recul social approuvé par la majorité sénatoriale que dénoncent dans un communiqué Michelle Demessine, Guy Fischer et Roland Muzeau.

Discours d’introduction, par Michelle Demessine
Mesdames, Messieurs, Chers amies-s, Chers Camarades,
Je tiens à vous dire combien je suis heureuse de vous accueillir aujourd’hui dans ce lieu. Très heureuse de vous voir répondre nombreux à l’invitation des parlementaires, et très heureuse aussi d’accueillir Marie-George BUFFET dont chacun ici connaît l’engagement en faveur des personnes (…)

Dans le cadre du débat sur la loi de finances pour 2003, le groupe Communiste Républicain et Citoyen propose que les dépenses engagées par les collectivités locales pour réparer les dommages consécutifs aux intempéries de juin, septembre et novembre 2002 soient mieux prises en charge par le FCTVA .
A ce titre, il demande un délai de remboursement plus court et, un taux de compensation plus (…)

Une lettre de Nicole Borvo à Christian Poncelet
Monsieur le Président,
Je souhaite vous faire part de mon grand intérêt et de mon émotion suite à l’hommage que vous avez rendu aux acteurs de la Commune de Paris, les communards, victimes de la répression versaillaise.
Votre discours empreint de valeurs républicaines m’a particulièrement touché.
Je vous propose, Monsieur le Président, de (…)

PROPOSITION DE LOI
Relative à l’exploitation sexuelle et à la protection de ses victimes
PRESENTEE
Par Mmes Nicole BORVO, Josiane MATHON, Marie-Claude BEAUDEAU, Marie-France BEAUFILS, Danielle BIDARD-REYDET, M. Yves COQUELLE, Mmes Annie DAVID, Michelle DEMESSINE, Evelyne DIDIER, MM. Guy FISCHER, Thierry FOUCAUD, Gérard LE CAM, Mme Hélène LUC, MM. Roland MUZEAU, Jack RALITE, Ivan RENAR et (…)

Jack Ralite témoigne de la solidarité des sénateurs CRC après l’agression dont a été victime Bertrand Delanoë.

par Nicole Borvo
Nicole BORVO s’indigne du fait que Monsieur SARKOZY se propose de prendre des mesures d’expulsion à l’encontre des prostitués étrangères.
Elle rappelle que les parlementaires à l’unanimité s’étaient engagés à protéger les victimes de la traite des êtres humains. Les filles de l’Est et d’Afrique sont des personnes humaines, ont une histoire, le plus souvent victimes de (…)

par Josiane Mathon-Poinat
Tout divorce est une épreuve, même ceux qui semblent se dérouler dans les meilleures conditions possibles, même les divorces par consentement mutuel. Car ni la réforme de 1975 qui a permis la possibilité de « démariage » à l’amiable, ni la fréquence des unions libres ni le Pa.C.S. ne rendent plus facile la rupture du couple. Peut-être même la renforcent-ils : le (…)

par Josiane Mathon-Poinat
La majorité parlementaire a su faire naître un débat majeur, lors de cette législature, en reconnaissant aux hommes et aux femmes un égal accès aux responsabilités publiques. Depuis, en effet, la reconnaissance de la parité dans tous les domaines de la vie s’impose comme une exigence incontournable. Et, s’il reste de nombreuses questions à traiter, je pense par (…)