Travail parlementaire

La problématique de la législation sur le blasphème est inscrite de longue date dans notre Histoire. On peut ainsi remonter au siècle des Lumières quand Voltaire, évoquant le destin tragique du Chevalier de La Barre, dernier condamné en justice, torturé et exécuté pour blasphème en France, faisait la démonstration de l’obscurantisme des lois religieuses et de la nécessité de la liberté de (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je commencerai par faire quatre remarques.
Première remarque : il est un petit peu gênant de répondre à une certaine urgence maintenant – en mai 2015 pour des élections qui auront lieu en décembre 2015 –, alors que la date des élections régionales est connue depuis juin 2014.
Deuxième remarque : eu égard aux problèmes de (…)

Je tiens tout d’abord à saluer l’initiative de notre collègue Yves Daudigny et du groupe socialiste. La pratique du parrainage civil tend à se développer, pour des motifs divers, et il est temps que le législateur accompagne ce mouvement en définissant un cadre juridique approprié.
Aujourd’hui, un maire peut refuser d’organiser une telle cérémonie, aucune obligation ne s’imposant à lui en la (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en vertu de l’idée selon laquelle les pouvoirs de police du préfet de police de Paris seraient archaïques, cette proposition de loi, portée par une partie de la droite parisienne, vise en fait principalement à imposer une police municipale à Paris, contre l’avis de la majorité municipale.
Que la commission des lois en ait (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, vous le savez, le groupe CRC s’est longuement exprimé dans le cadre de la loi MAPTAM contre la création de la métropole de Lyon.
Vous le savez également, notre groupe n’est pas favorable aux ordonnances. C’est donc sans surprise que nous voterons contre ce texte.
Sur le fond, l’élection par circonscription est un élément de (…)

Madame la ministre de l’éducation nationale, le jour même de la grève des enseignants contre la réforme du collège, vous avez signé le décret d’application de celle-ci. C’est un passage en force choquant.
Oui, il faut une réforme du collège. Toutefois, si son objectif est de favoriser la réussite de tous les élèves, de s’attaquer aux mécanismes de l’échec scolaire pour faire refluer les (…)

Michel Billout, Eric Bocquet et Eliane Assassi ont interpellé les ministres de la famille, des droits des femmes et des affaires européennes sur le projet de directive européenne sur le congé maternité afin que cette dernière ne soit pas abandonnée par la Commission.
Madame la ministre, Monsieur le ministre,
nous tenons à attirer tout particulièrement votre attention concernant le projet (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la présente proposition de loi, inscrite à l’ordre du jour à la demande du groupe UMP, avait été déposée au mois de septembre 2013 à l’Assemblée nationale, dans le contexte particulier de l’accident d’une centrale nucléaire japonaise.
À la suite de la catastrophe humanitaire, économique et écologique qu’a entraînée (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur la situation de l’Institut kurde situé 106, rue La Fayette dans le 10e arrondissement de Paris.
La France compte environ 250 000 personnes de culture kurde. Décrété d’utilité publique en 1991, l’Institut est fréquenté notamment par de nombreux étudiants et journalistes. Il a (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, avant d’évoquer le sujet qui nous réunit aujourd’hui, je tiens à remercier notre collègue Joël Labbé – les Morbihannais sont tous présents aujourd’hui ! – d’avoir pris l’initiative de provoquer un débat sur cette question si pertinente pour notre territoire littoral. Je le remercie également de la leçon de sciences (…)