Le groupe CRCE-K

Monsieur de Villepin a revêtu ses plus beaux habits sociaux pour présenter à la presse le bilan de son action. Croissance sociale, patriotisme économique, intérêt général, autant de concepts qui tendent à faire oublier la violence libérale qui a marqué l’action de la droite au pouvoir depuis 2002.
Même si le gouvernement, confronté aux exigences populaires, doit reculer sur certains points, (…)

Monsieur Sarkozy, Ministre d’Etat, confirme une nouvelle fois que libéralisme économique rime avec répression et inhumanité. Alors que 21 personnes sont mortes en trois jours, dont 17 enfants, plongeant familles, proches, voisins dans le deuil, l’effroi et souvent la colère, le Ministre de l’Intérieur se fixe comme seul objectif de mettre à la rue une population qui vit déjà dans des (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La loi d’orientation pour l’avenir de l’école fut un texte bâclé, dogmatique, et rejeté massivement par tous les acteurs de l’école et en premier lieu par les lycéens.
Le vaste mouvement d’opposition à ce texte a donné lieu à une répression systématique et souvent violente dont ont été victimes les lycéens, pourtant engagés pour la défense d’un (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Bien que le nombre de civils et militaires qui ont participé aux essais nucléaires de la France, entre le 13 février 1960 et le 27 janvier 1996, n’ait jamais été rendu public, nombreux sont ceux qui font état de graves problèmes de santé, notamment cancéreux, mais aussi ophtalmologiques et cardiovasculaires. Les mêmes problèmes de santé se retrouvent (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
L’article 40 de la loi d’orientation pour l’avenir de l’école qui vise à interdire aux Délégués Départementaux de l’Éducation Nationale (DDEN) d’exercer leur mission dans un établissement situé dans leur commune de résidence est en totale incohérence avec le mode de désignation et les conditions d’exercice de leur fonction.
Dissocier le lieu (…)

Le ministre de l’Intérieur a clairement fait le choix des quotas, même s’il s’en défend. Son mot d’ordre : choisir les immigrés en fonction de leur utilité pour le patronat.
Parmi les objectifs fixés par le ministre de l’Intérieur figurent un contrôle accru des entrées et sorties du territoire, un frein au regroupement familial, un système de points pour sélectionner les étudiants étrangers (…)

C’est une nouvelle fois par une procédure accélérée de débat, évacuant toute réelle discussion parlementaire que la majorité a encore précarisé les conditions de travail des salariés dans le secteur des transports. Tel est l’objet de la loi ratifiant l’ordonnance du 12 novembre 2004, votée hier ,11 juillet, par la droite parlementaire.
En effet, le gouvernement a fait le choix de légiférer (…)

EXPOSE DES MOTIFS
L’article 4 de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 stipule que « les programmes scolaires reconnaissent en particulier le caractère positif de la présence française outre mer, notamment en Afrique du Nord et accordent à l’histoire et aux sacrifices des combattants de l’armée française issus de ces territoires, la place éminente à laquelle ils ont droit. »
Cet article 4 (…)

Dans un communiqué, les sénateurs du groupe CRC déplorent l’ouverture du capital de GDF. "Loin de permettre la reconnaissance du droit à la fourniture d’énergie comme un droit fondamental, cette nouvelle opération de privatisation s’accompagne d’une augmentation draconienne des tarifs, soulignent-ils. Les règles de gestion de l’entreprise seront complètement modifiées au détriment de la sécurité des réseaux et des personnes, au détriment des usagers et au détriment des personnels."

Le 17 juin prochain, des avenants aux contrats passés entre le STIF, la RATP et la SNCF seront examinés par le Conseil d’Administration du Syndicat des Transports d’Ile de France.
Voilà enfin, comme le souhaitait le ministre des transports, la mise en oeuvre du service minimum en instaurant des systèmes de pénalités en cas de conflit social et en créant une obligation de circulation minimum (…)