Institutions, élus et collectivités

C’est avec beaucoup d’émotion et une infinie tristesse que j’apprends le décès de Pierre Gosnat.
Je veux exprimer toute mon affection, mon amitié à Alice, son épouse, ainsi qu’à ses enfants et ses proches.
Pierre Gosnat était un militant communiste généreux, un élu attentif aux autres que ce soit dans sa fonction de conseiller régional, de député ou celle de maire.
Il a su faire évoluer (…)

Depuis plusieurs mois, Pierre Gosnat se battait contre le cancer. Il n’en avait jamais fait mystère. Pierrot comme l’appelait ses amis, ses camarades, avait décidé de rendre public son combat, parce que c’était un combat pour la vie.
Pierrot avait à cœur, au cœur sa ville d’Ivry Sur Seine. Tout jeune, il avait hérité de son grand-père Venise Gosnat et de son père Georges Gosnat cette envie (…)

Les Sénatrices et Sénateurs du groupe Communiste Républicain et Citoyen (CRC) saluent la mémoire de « Geo Hage » disparu mercredi dernier.
Ils saluent le militant communiste, le parlementaire omniprésent tout au long de son important mandat (1973-2007), passionné de débat au verbe haut et précis. Ils saluent l’humanité de Georges Hage qui marquait chacun, militants, élus, fonctionnaires de (…)

Jeudi 22 janvier, la Mairie de Nangis fermait symboliquement ses portes pour refuser la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités , effectuée au nom de la résorption des déficits publics et du pacte de responsabilité.
Les élus municipaux accueillaient les habitants, leur proposant de signer une pétition contre ces restrictions qui imposeront aux communes et aux intercommunalités, de (…)

Les maires des trois communes d’Echirolles, de Fontaine et de Saint-Martin-d’Hères ont lancé à l’ensemble des élu-e-s de l’agglomération grenobloise, un appel à se rassembler symboliquement devant la Préfecture de l’Isère, jeudi 22 janvier à 11 heures où une délégation sera reçue pour exposer ses revendications sur l’austérité imposée aux communes.
Je salue et je soutiens cette initiative (…)

Personne ne sera étonné que nous demandions également, au travers de notre amendement, la suppression de l’article 14.
D’une part, dès la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010, nous avons condamné l’autoritarisme de cette procédure qui contraignait les communes à se regrouper au sein d’intercommunalités ne correspondant pas, le plus souvent, au développement de projets (…)

Je partage beaucoup des observations qui viennent d’être formulées.
Dans ce projet de loi, le transfert des collèges aux régions est sans doute l’une des mesures les plus négatives et l’une de celles qui inquiètent le plus nos concitoyens. En tout cas, elle inquiète énormément la communauté éducative.
Les collèges sont avant tout des établissements de proximité. L’éloignement (…)

Cet amendement vise à maintenir la clause de compétence générale des régions, et par conséquent son versant financier, de sorte que les régions puissent toujours contribuer au financement des opérations d’intérêt régional des départements, des communes et de leurs groupements, ainsi que des groupements d’intérêt public.
Il s’agit non pas d’imposer une obligation aux régions, mais de leur (…)

L’objectif de cet article 1er est double.
Il vise d’abord à retirer à la région la clause de compétence générale et à renforcer son pouvoir réglementaire, faute de pouvoir lui attribuer un pouvoir d’adaptation de la loi, comme certains le souhaitent.
J’ai défendu hier un amendement tendant à réaffirmer l’existence de la clause de compétence générale pour les régions et les départements. (…)

Monsieur le Premier Ministre,
Les syndicats CGT des personnels du département du Rhône et du Grand Lyon m’ont interpellée sur les conditions d’application de la loi MAPAM relative à la création des métropoles et particulièrement de la métropole de Lyon.
Certaines parties du texte présentent en effet un contenu dont l’interprétation est incertaine, laissant toute latitude à l’exécutif (…)