Lettre à Mme la Secrétaire d’État
Je souhaite attirer votre attention sur les doléances de l’Association nationale des Orphelins de guerre ou du devoir – Pupilles de la Nation, qui se bat depuis de longues années en faveur des droits de l’ensemble de ses membres, et pour que leur soit accordée une juste et égale reconnaissance.
A de nombreuses reprises au cours de mes six années de (…)
Lettre au Secrétaire d’État chargé des Anciens Combattants
Monsieur le Secrétaire d’Etat,
Je souhaite attirer votre attention sur l’indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre.
Les décrets n° 2000-657 du 13 juillet 2000 et n° 2004-751 du 27 juillet 2004 ont été pris pour exprimer officiellement la reconnaissance posthume de la Nation.
Toutefois, ces décrets ont une (…)
Question n° 24065 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 24/11/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur l’inégalité des droits qui persiste pour les anciens combattants d’Afrique (…)
Question n° 23347 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire À publier le : 29/09/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur la possibilité de création d’une médaille commémorative (…)
Lorsque Dominique Le Morzadec m’a contacté au sujet de l’association Grog et de son initiative d’une marche de mémoire collective, j’ai tout de suite adhéré au projet et confirmer ma présence. Je partage complètement la citation donnée lors de nos échanges : « un Peuple qui oublie son passé, se condamne à le revivre ». C’est si vrai et je tiens tout d’abord à témoigner ma gratitude envers tous (…)
Discours prononcé à l’occasion de l’inauguration de la stèle en hommage aux aviateurs tombés à Langonnet.
Je tiens tout d’abord à témoigner ma gratitude envers la municipalité de Langonnet et son maire, de me permettre de m’adresser à vous aujourd’hui.
Les commémorations autour des combats de la seconde guerre mondiale sont le témoignage de l’appétence de nos concitoyens pour l’histoire (…)
Madame, Monsieur,
C’est avec un grand regret que je ne peux être présent parmi vous pour cette remise des prix du concours de la résistance et de la déportation. Avant tout, veuillez accepter mes excuses mais l’actualité parlementaire au Sénat me retient loin de notre Département.
Je veux remercier et saluer tous les participants au concours, les enseignants pour leur contribution (…)
Question n° 12565 adressée publiée le 24/07/2014
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur les conséquences de l’article 195 du code général des impôts pour les veuves d’anciens combattants.
En effet, le quotient familial des personnes âgées de plus de 75 ans et titulaires de la carte du combattant ou d’une pension servie en vertu (…)
Question n° 10617 À publier le : 27/02/2014
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la reconnaissance des actions menées par les anciens combattants volontaires de la Résistance bretonne.
Composée des Francs-tireurs et partisans (FTP) et des Forces françaises de l’intérieur (FFI), cette (…)
Question n° 09166 À publier le : 14/11/2013
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur l’indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation. Le décret n° 2000-657 du 13 juillet 2000 a accordé une indemnisation aux orphelins de victimes de persécutions antisémites.
Le décret n° (…)
