lettre à Mme la Ministre de l’Environnement et de l’Écologie
Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la Société d’Economie Mixte (SEM), « 56 Energies » implantée dans le Morbihan.
5 actionnaires se sont regroupés dans cette SEM, le Syndicat des énergies qui contrôle et organise la fourniture d’électricité pour l’ensemble des communes du département, la Caisse des (…)
Lettre à Mme la Ministre de l’Écologie et de l’Environnement
Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de centre de soins de la faune sauvage « Volée de Piafs », situé sur la commune de Languidic dans le Morbihan.
Créé en 2007, ce centre est un des plus importants sur notre territoire hexagonal tant en terme de soins apportés aux animaux qu’en terme de (…)
Courrier à Mme la Ministre de l’Environnement
Madame la Ministre,
Nous souhaitons attirer votre attention sur le projet d’urbanisation à Port-Haliguen à Quiberon dans le Morbihan. Ce projet ambitieux est porté par la SPL Compagnie des Ports du Morbihan.
Le 06 novembre 2015, un avis favorable a été émis par la Préfecture du Morbihan après une enquête publique sur l’eau et le respect des (…)
Intervention sur un amendement dans la PPL autoconsommation d’électricité.
Cet amendement proposé par notre collègue M CHASSEING est, il faut l’avouer, très audacieux. Il mérite toutefois, toute notre attention.
A plusieurs reprises, j’ai eu l’occasion de rappeler l’importance de l’hydroélectricité et son fort potentiel de développement.
Il reste 60 000 moulins dans notre Pays et 100 (…)
Question Écrite 24538 Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 29/12/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur la rénovation énergétique des maisons individuelles.
Inscrite dans la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la (…)
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la notion de transition énergétique est au cœur des débats depuis quelques années, que ce soit dans les médias ou dans les différentes instances de décisions nationales et européennes. C’est un vocable qui, dans le cadre des réflexions sur le développement durable et les énergies du futur, fait consensus.
L’idée selon (…)
Question n° 22006 adressée à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat À publier le : 02/06/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la prévention et l’information du consommateur relative au (…)
Question n° 22032 adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement À publier le : 02/06/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur le contrat d’objectifs et de performance de l’office national des forêts (ONF) pour 2016 à (…)
Lettre au Ministre de l’Agriculture
Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur les préoccupations des artisans bouchers charcutiers, qui sont confrontés à de grandes difficultés suite à la détection d’un cas d’Encéphalopathie Spongiforme Bovine (ESB) sur une vache, dans le département des Ardennes le 7 mars 2015.
Vous le savez, depuis cet incident, la France a perdu (…)
Question n° 21584 adressée à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
À publier le : 05/05/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat sur l’écoconception des produits d’emballage. Ce sont cinq (…)
