Culture et médias

« Il n’y a jamais trop de livres ! Il en faut, et encore, et toujours ! C’est par le livre, et non pas l’épée, que l’humanité vaincra le mensonge et l’injustice, conquerra la paix finale de la fraternité entre les peuples. » Ainsi, s’exprimait Émile Zola. Il avait raison : il n’y aura jamais trop de livres, et nous n’en ferons jamais trop pour le livre.
La proposition de loi que nous (…)

Madame la Ministre,
Je me permets d’attirer votre attention sur le contrôle fiscal qui vient d’être déclenché à l’encontre de Mediapart et des titres de presse en ligne qui militent pour l’alignement du taux de TVA.
Cette mesure administrative est en effet déclenchée alors que nous ne cessons d’alerter sur le problème créé par le différentiel de taux de TVA entre la presse en ligne et la (…)

Entreprise hégémonique s’il en est, Google, installée dans un paradis fiscal pour échapper à la fiscalité (Impôt sur les sociétés et TVA) ; captant l’essentiel du marché publicitaire en ligne ; établissant sa fortune sur l’utilisation de contenus dont elle n’est pas l’auteur et sur l’utilisation de données personnelles et privées ; condamnée maintes fois par les tribunaux français et étrangers (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur un projet de réforme du Centre des monuments nationaux (CMN).
Le CMN, établissement public sous tutelle du ministère de la culture, a pour mission de conserver, restaurer, et ouvrir à la visite une centaine de monuments historiques ainsi que leurs collections sur tout le territoire national et (…)

Question n° 09675 À publier le : 12/12/2013
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la réforme de l’intermittence. En effet, la convention du 18 janvier 2006 relative à l’aide au retour à l’emploi et à l’indemnisation du chômage régissant les annexes VIII et X vient à échéance au 31 décembre 2013. Il y a donc urgence à apporter (…)

Madame Laurence Cohen attire l’attention de Madame la Ministre de la Culture sur la situation de l’Institut National de l’audiovisuel, basé à Bry-Sur-Marne (94).
Le projet de loi de finances 2014 prévoit une diminution importante de la part de la contribution à l’audiovisuel public allouée à l’INA. En 2013, la part perçue par l’INA était de 90,5 millions d’euros, elle ne sera que de 69,5 (…)

Il n’est pas sans ironie de constater que, mardi dernier, jour de notre délibération en commission mixte paritaire du projet de loi relatif à l’audiovisuel public, le comité central d’entreprise de France Télévisions annonçait un plan de départs volontaires portant sur 361 postes. L’ensemble des élus et des représentants syndicaux ont demandé le retrait de ce plan, et, je veux le dire, ils ont (…)

Question n° 08669 À publier le : 17/10/2013
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le concept dit de petite cité de caractère. Née en Bretagne au milieu des années 1970, cette idée a pour objectif de valoriser des communes atypiques, à la fois rurales par leur implantation, leur population limitée, et urbaines par leur histoire (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, mon intervention se limitera à une brève explication de vote. Le texte présenté par M. Bernard-Reymond a laissé mon groupe perplexe. L’absence d’aspérités dans l’exposé des motifs, clair et plutôt lisse, vise manifestement à susciter le consensus le plus large possible.
Mais la création d’une radio n’est pas une mince affaire, (…)

Madame La Ministre de la culture et de la communication,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de la NACRE (Agence pour le développement du spectacle vivant en Rhône-Alpes)
Une première convention avait été signée entre l’Etat, la Région Rhône-Alpes et la NACRE pour les années 2010 à 2012.
En 2012 à la demande conjointe du Conseil Régional de Rhône-Alpes et de la DRAC, la (…)