Travail parlementaire

Monsieur le Ministre,
Suite à la Journée de mobilisation nationale pour « manger français » organisée par les deux syndicats FNSEA et Jeunes Agriculteurs le 5 novembre dernier, je souhaiterais attirer votre attention sur les difficultés que rencontrent les entreprises françaises du secteur de l’agroalimentaire et les agriculteurs, et vous rappelez l’urgence de mettre en œuvre une politique (…)

Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur les difficultés traversées par la filière porcine.
Entre des éleveurs pris à la gorge et des abattoirs sous pression, la filière porcine française vit une crise profonde. Depuis trois ans, la production baisse régulièrement de -1,5 à -2% par an, particulièrement dans le bassin breton. Or 3 %, cela représente 750 000 porcs en (…)

Monsieur le Ministre,
J’ai été alertée sur le projet du gouvernement d’augmenter les taxes versées par les communes forestières à l’Etat pour l’entretien des forêts gérées par l’Office National des Forêts.
Cette perspective d’augmentation des contributions communales, dans un seul objectif d’économie pour l’Etat en transférant aux communes la charge du financement de l’ONF, s’ajoute à la (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt tend à promouvoir un nouveau modèle agricole, qui réconcilierait productivité agricole et respect de l’environnement. Il met au cœur de l’agroécologie un outil intéressant, le groupement d’intérêt économique et environnemental, censé créer une véritable (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est le troisième texte agricole dont j’ai le plaisir de débattre depuis que je siège au sein dans cette assemblée, sans compter la loi de 2005 relative au développement des territoires ruraux.
On constate dans certaines lois des avancées, dans d’autres des reculs, mais, in fine, la situation n’évolue pas aussi vite qu’on (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en Bretagne, il est courant de dire : « solide comme un Breton et dur comme le granit ». Je ne doute pas que Stéphane Le Foll, dont nous connaissons les origines, ne fera pas mentir cette maxime et que, dès demain, il sera parmi nous, en pleine forme.
Nous abordons aujourd’hui la deuxième lecture du projet de loi qui va (…)

Question n° 12413 publiée le 03/07/2014
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur la situation des salariés des chambres d’agriculture et l’application du code du travail.
En effet, le statut du personnel des chambres d’agriculture est établi par une commission nationale dite (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il y a quelques semaines, le Sénat rejetait une proposition de loi identique à celle dont nous débattons aujourd’hui, marquant ainsi sa volonté d’autoriser la culture de maïs génétiquement modifié.
Le groupe CRC avait pour sa part soutenu à l’unanimité le texte interdisant la mise en culture du maïs génétiquement modifié en (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme de nos débats sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. L’examen de ce texte dense, mais fondamental pour les agriculteurs et pour des pans entiers de notre activité économique, a montré, une fois encore, l’expertise précieuse des sénatrices et des sénateurs dans (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt dont nous allons débattre pendant plusieurs jours est en lui-même un sujet passionnant. Notre assemblée porte d’ailleurs toujours un intérêt particulièrement soutenu à tout ce qui touche à l’agriculture et à la ruralité. (…)