Les questions au gouvernement

par Michel Duffour
Madame la secrétaire d’Etat, ma question porte sur la responsabilité de l’entreprise Renault dans l’aménagement du futur site urbain du Val-de-Seine.
Cet aménagement est, comme vous le savez, un des plus importants projets d’Ile-de-France. Boulogne-Billancourt en est la ville pivot. Propriétaire des terrains, Renault détient une des clefs de la réussite ou de l’échec (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Ma question s’adressait à M. le secrétaire d’Etat à l’industrie, mais je vous remercie, monsieur Masseret, d’y répondre ce matin.
Je veux en préalable dire que mon propos ne vise nullement à remettre en cause le choix fait par la France de recourir à l’énergie nucléaire.
Cette dernière a renforcé notre taux d’indépendance énergétique, qui était de 23 % en 1973 (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens, tout d’abord, à me féliciter de l’organisation de ce débat concernant l’épidémie de l’encéphalopathie spongiforme bovine tant les questions liées à la sécurité alimentaire et à la qualité des produits destinés à la consommation sont de plus en plus des enjeux majeurs pour notre société. (…)

par Robert Bret
Madame la secrétaire d’Etat, depuis le mois de décembre 1999, les personnels des hôpitaux sont mobilisés et revendiquent des moyens supplémentaires parce qu’ils n’arrivent plus à faire face à la situation, ni à mener à bien les missions de service public qui leur incombent.
Après Paris, Montpellier et Rouen, le mouvement social s’est étendu à Marseille.
Aujourd’hui (…)

par Robert Bret
Madame la secrétaire d’Etat, depuis le mois de décembre 1999, les personnels des hôpitaux sont mobilisés et revendiquent des moyens supplémentaires parce qu’ils n’arrivent plus à faire face à la situation, ni à mener à bien les missions de service public qui leur incombent.
Après Paris, Montpellier et Rouen, le mouvement social s’est étendu à Marseille.
Aujourd’hui (…)

par Nicole Borvo
Mme la secrétaire d’Etat, je souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de l’emploi et de la solidarité sur la dégradation des conditions de travail des personnels et du service rendu aux assurés sociaux des caisses d’assurance maladie, dégradation aggravée par l’afflux des demandes de CMU.
Comme vous le savez, les caisses d’assurance maladie sont chargées, depuis (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux d’abord remercier M. Arthuis d’avoir suscité ce débat en posant sa question orale.
La question du stockage des déchets radioactifs vient d’enflammer nos régions, nos campagnes, tout particulièrement celles où se trouvent les quinze sites susceptibles d’accueillir un laboratoire de recherche (…)

par Michel Duffour
M Monsieur le ministre, je suis alerté depuis plusieurs mois par les syndicalistes de la SNECMA. La décision de constituer une holding à la tête du groupe et de restructurer la société autour de SNECMA Moteurs et filiales, dont l’objet essentiel est la participation directe ou indirecte dans toute opération financière, commerciale ou industrielle ainsi que la gestion d’un (…)

par Nicole Borvo
Madame la secrétaire d’Etat, le malaise est profond dans les hôpitaux. Depuis le mois de décembre, les personnels se mobilisent et leur unité se renforce. Aujourd’hui encore, agents, cadres et praticiens hospitaliers sont dans la rue. Ils rencontrent dans la population une grande sympathie parce que nos concitoyens sont particulièrement attachés à l’hôpital public.
Ce (…)

par Pierre Lefebvre
Monsieur le secrétaire d’Etat à l’industrie, vous venez de déclarer que la situation à La Poste était " tout à fait correcte ". Permettez-moi de vous dire que la réalité du terrain contredit cet optimisme. (Exclamations amusées sur les travées du RPR et des Républicains et Indépendants.)
M. Yann Gaillard. Absolument !
M. Pierre Lefebvre. Des regroupements de centres (…)