Les questions orales

par Nicole Borvo
Monsieur le secrétaire d’Etat, le Gouvernement vient de réaffirmer fortement sa priorité pour les transports interurbains au fret ferroviaire et aux modes alternatifs à la route. Il se fixe l’objectif de doubler au minimum le trafic ferroviaire de fret à l’horizon 2010.
En tant qu’élue communiste, je ne peux qu’approuver ces orientations, comme le fait d’ailleurs la (…)

par Danielle Bidard-Reydet
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’Europe est une belle idée de plus en plus partagée par les peuples européens. Leurs aspirations, notamment celles de la jeunesse, sont de circuler, d’échanger plus librement, de voir réduire les inégalités et de construire des solidarités.
La conscience existe que l’Europe peut jouer un rôle (…)

par Nicole Borvo
Je souhaitais interroger Mme la ministre de l’emploi et de la solidarité sur une question que me tient à coeur, à savoir le devenir des terrains des hôpitaux Laennec, Boucicaut et une partie de l’hôpital Broussais après la création de l’hôpital européen Georges-Pompidou qui a entraîné la fermeture pour tout ou partie de ces hôpitaux.
Ces terrains appartiennent à (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Madame la secrétaire d’Etat, vous savez comme moi quel atout national représente l’Assistance publique - hôpitaux de Paris, l’AP- HP. Cet ensemble hospitalier est le plus important établissement de soins d’Europe, avec ses 45 hôpitaux, ses 27 000 lits et ses 86 000 salariés ; c’est aussi le premier centre de formation et la première université de mé decine du (…)

par Nicole Borvo
Je voudrais attirer l’attention sur le centre médico-social Clavel, situé dans le XIXe arrondissement de Paris. Comme tous les centres médico-sociaux, celui-ci a une mission de service public. D’ailleurs, avec près de 70 000 visites chaque année, dont des consultations en gynécologie, en pédiatrie, en médecine générale, en laboratoire, en dentaire et kinésithérapie, il est (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Madame la secrétaire d’Etat, cette année, 73 millions de touristes ont visité notre pays. L’an prochain, ils seront 75 millions, voire davantage. La France est bien devenue la première destination touristique au monde. Il s’agit d’un secteur porteur pour notre économie. Le chiffre d’affaires dépasse les 700 milliards de francs. L’excédent de la balance des (…)

par Pierre Lefebvre
Madame la secrétaire d’Etat, dans le bassin minier du
Nord - Pas-de-Calais, des milliers de mineurs atteints de la silicose ne sont pas reconnus. L’aggravation de leur mal est trop souvent contestée, tout comme la reconnaissance du décès par silicose ou pneumoconiose.
Les procédures de recours en cas de rejet sont lourdes, souvent rebutantes et injustes.
En cas de (…)

par Nicole Borvo
Monsieur le secrétaire d’Etat, j’aimerais attirer votre attention sur le devenir de la Maison des métallurgistes, située à Paris, dans le XIe arrondissement.
La Maison des métallurgistes est, depuis 1937, le siège de l’union fraternelle des métallurgistes CGT. Au-delà de cette propriété, ce lieu est chargé de mémoire ouvrière avec le souvenir vivace de Jean-Pierre (…)

par Guy Fischer
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, l’objet de la présente question est de faire la clarté sur le traitement fiscal du produit spécifique que constitue le contrat d’assurance de rente-survie.
En effet, ayant posé deux questions écrites sur ces contrats, la première en date du 30 avril 1998, la seconde en date du 30 septembre 1999, (…)

par Roland Muzeau
Madame la secrétaire d’Etat, ma question porte sur la responsabilité des entreprises du bâtiment en matière d’inflation des prix constatée, laquelle obère l’effort d’aménagement des collectivités locales.
Si tout le monde se félicite, à juste titre, de la relance de l’économie, en particulier de celle du bâtiment, personne ne peut admettre qu’elle s’accompagne d’une (…)