Les questions orales

par Roland Muzeau
Monsieur le ministre, ma question porte sur les licenciements dans l’industrie textile de l’Aube et les délocalisations massives dans les pays étrangers à faible coût de main-d’oeuvre et sans droits sociaux.
La vente à des financiers suisses, la famille Mauss, du groupe Devanlay-Lacoste a conduit à une stratégie de recentrage des activités autour de la marque Lacoste. (…)

par Ivan Renar
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, la situation du paysage audiovisuel public français apparaît pour le moins contrastée.
Une apparence de bonne santé financière : un milliard de francs de dotations exceptionnelles, un PDG nommé pour cinq ans, une dotation en capital étalée sur cinq ans, permettant à France Télévision d’investir pour (…)

par Guy Fischer
Monsieur le secrétaire d’Etat, courant octobre 2000, Robert Bret avait attiré l’attention de Mme la ministre de l’emploi et de la solidarité sur le devenir de l’association Sol en Si, qui connaissait, et connaît toujours, de sérieux problèmes financiers pouvant être lourds de conséquences.
En effet, l’association se trouvait dans une situation financière telle qu’elle (…)

par Nicole Borvo
Monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, c’est la troisième fois que, moi aussi - décidément, ce matin, tout le monde se répète - j’interpelle le Gouvernement au sujet de l’exploitation extrême subie par les locataires taxis.
Au début de 1998, les parlementaires de mon groupe ont déposé une proposition de loi relative à l’accès à l’activité de conducteur et à (…)

par Pierre Lefebvre
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ne peux commencer cette intervention sans réaffirmer le soutien que notre groupe apporte au mouvement social fort que mènent aujourd’hui les cheminots dans l’unanimité de leurs organisations syndicales et, pour une part, en relation avec le contenu de notre question.
Avec la ferme volonté de (…)

par Pierre Lefebvre
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, parce que, d’un point de vue global, il concerne un sujet des plus délicats, l’indépendance énergétique de notre pays, le débat auquel nous prenons part aujourd’hui revêt un caractère d’extrême importance.
La question posée par notre collègue M. Jacques Valade circonscrit son champ d’étude à (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Monsieur le ministre, je voudrais tout d’abord souligner les excellents résultats obtenus dans le secteur du tourisme en l’an 2000 : près de 75 millions de touristes sont venus visiter notre pays, laissant près de 100 milliards de francs de bénéfices pour notre balance commerciale.
Mme la secrétaire d’Etat au tourisme envisage d’améliorer ces résultats en 2001 (…)

par Nicole Borvo
Monsieur le ministre, c’est la quatrième fois depuis le début de mon mandat de parlementaire que j’interpelle le Gouvernement au sujet du désamiantage du campus de Jussieu. Si j’insiste, c’est parce que le chantier de Jussieu, qui est sous la responsabilité directe de l’Etat, mérite une gestion exemplaire ; il permet en effet d’explorer ce qu’il est possible de réaliser (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Monsieur le secrétaire d’Etat, en juin 1999, lors de la discussion du projet de loi portant sur la réforme des caisses d’épargne, sur proposition des députés communistes, le Gouvernement a pris des engagements en faveur de la création d’un pôle public financier. Ma question vise à apprécier la mise en application de ces engagements.
Le Haut Conseil du secteur (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Ma question a pour origine la signature d’un protocole d’accord pour la création d’une structure partenariale d’aménagement et de développement du territoire de la Plaine de France, sur l’initiative du Gouvernement et de vous-même, monsieur le ministre. C’est ainsi que, le 19 décembre 2000, a été créé l’établissement public d’aménagement " Plaine-de-France ". Que (…)