La discussion et le vote de la loi

Décarboner notre industrie et créer les conditions de la souveraineté technologique française sont des objectifs qui revêtent un caractère d’urgence. Le réchauffement climatique ne cesse de nous le rappeler au gré des phénomènes climatiques extrêmes qui depuis quelques années, sont devenus la norme.
L’enjeu est colossal. La question industrielle est aujourd’hui au croisement de tous les (…)

Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, je vous avoue que je suis à la peine,…
M. François Bonhomme, rapporteur. Déjà ! (Sourires.)
M. Pierre-Yves Collombat. … parce que, d’un côté, cette proposition de loi part d’une bonne intention : qui ne voudrait pas faciliter la vie des maires ? Et puis, c’est un problème réel et récurent qui se pose. On feint de le découvrir à (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, dans la course mondiale pour le développement de la 5G, la France doit, elle aussi, avoir un rôle à jouer, pour s’inscrire dans les dynamiques d’avenir.
Toutefois, qui dit « nouvelle technologie » dit « nouvelles préoccupations », et celles-ci sont d’ordre varié : économiques, sécuritaires, industrielles, sociales, (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le groupe CRC a déposé cette proposition de résolution afin de demander un moratoire et une refonte de la réglementation encadrant les plans de prévention des risques technologiques.
Plus de dix ans après l’adoption de la loi dite « loi Bachelot » sur la réduction des risques, son bilan d’application n’est pas à la (…)

Auteur de la proposition de résolution.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les noms d’AZF, de Seveso ou de Bhopal portent en eux des drames ayant marqué l’histoire du monde industriel. Ces catastrophes ont traumatisé des milliers de salariés et détruit des familles entières habitant à proximité de ces entreprises.
Ces catastrophes technologiques ne (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour discuter du projet de loi déposé par M. Gilles de Robien, alors ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Ce projet de loi, dont on se demandait depuis quelques mois quand il viendrait en discussion, permet en quelque sorte de répondre aux changements (…)

Monsieur le président, Madame la ministre, Monsieur le ministre, Mes chers collègues,
On ne saurait débattre de l’avenir du secteur de l’énergie sans parler du retour en grâce du charbon, source d’énergie pourtant tombée en désuétude en France à la fin des années 80 et qui, conséquence directe du prix du pétrole et de sa raréfaction, tel le sphinx, renaît de ses cendres. Ainsi, la crise (…)