Le groupe CRCE-K

Les sénatrices et sénateurs du groupe CRC-SPG annoncent qu’ils déposeront cet après-midi une proposition de résolution visant à créer une commission d’enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le gouvernement de la grippe A (H1N1).
Compte tenu des sommes importantes mobilisées par le programme de vaccination voulu par le Gouvernement, et du climat de peur que ce même (…)

A l’appel de l’Association nationale des élus communistes et républicains, plusieurs centaines d’élus et citoyens ont manifesté à proximité du Sénat pour s’opposer au projet de réforme des collectivités territoriales voulu par Nicolas Sarkozy et présenté par le gouvernement de François Fillon.
Les sénateurs du groupe CRC-SPG ont présenté à l’occasion de ce rassemblement leurs arguments et (…)

Question d’actualité au gouvernement n° 0423G de Mme Isabelle Pasquet (Bouches-du-Rhône - CRC-SPG) • publiée dans le JO Sénat du 15/01/2010 Mme Isabelle Pasquet. Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, au nom du groupe CRC-SPG, je m’associe à l’émotion qu’a suscitée le drame qui vient de toucher les Haïtiens et qui nous émeut d’autant plus que ce peuple (…)

Question écrite n° 07031 de Mme Isabelle Pasquet (Bouches-du-Rhône - CRC-SPG) • publiée dans le JO Sénat du 15/01/2009 - page 108
Mme Isabelle Pasquet attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la solidarité sur la prise en charge des frais de transport des personnes handicapées. Un décret du 5 février 2007 a mis à la charge de la prestation de compensation du handicap en (…)

Monsieur le Ministre,
Dans la nuit du 7 janvier 2010, une averse de neige de forte intensité s’est abattue sur le Nord du département des Bouches du Rhône, notamment sur les communes de Châteaurenard, Noves, Saint-Andiol. Le poids de cette neige, associé au gel qui a succédé aux précipitations, a fait s’effondrer de nombreuses serres et occasionné de très graves dégâts aux installations des (…)

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Monsieur le Ministre, les sénatrices et sénateurs de notre groupe souhaitent vous interroger sur ce que le gouvernement compte mettre en œuvre pour faire face à l’arrivée en 2010, d’un nombre sans précédant de chômeurs en fin de droits.
En effet, Pôle emploi a calculé que pas moins d’1 million de chômeurs arriveront en fin (…)

Le travail massif des femmes a radicalement bouleversé les habitudes des familles et la garde des enfants, qui incombait aux femmes il y a deux siècles, n’est matériellement plus possible. Cela devient un véritable enjeu de société. Avec un taux de fécondité supérieur à deux enfants par femme, la France est, avec l’Irlande, le pays le plus performant. Cette situation est moins liée à des (…)

Les sénateurs du groupe CRC-SPG ont déposé 216 amendements sur le projet de loi relatif aux collectivités territoriales dont l’examen débute la semaine prochaine au Sénat.
Ils combattront ce texte qui porte fondamentalement atteinte à la démocratie en brisant la décentralisation au profit d’une recentralisation des pouvoirs.
Ce texte porte en lui la mort des communes et départements, (…)

Mesdames, Messieurs,
La loi de finances pour 2010 a prévu de soumettre à l’impôt sur le revenu, à hauteur de 50 % de leur montant, les indemnités journalières versées par la Sécurité sociale aux victimes d’un accident du travail.
Cette mesure purement dogmatique, profondément injuste et dont les économies escomptées sont minimes (135 millions d’euros) a été présentée et maintenue par la (…)

La décision de la Ministre de la Santé, Madame ROSELYNE BACHELOT-NARQUIN de conditionner la revalorisation de la profession d’infirmière, au recul de l’âge légal de départ à la retraite à 60 ans contre 55 à l’heure actuelle, constitue une négation sans précédent de la pénibilité de cette profession.
Agissant ainsi, le Gouvernement donne l’impression de vouloir troquer une augmentation (…)