Actualité

Les sénatrices et les sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen du Sénat saluent avec une grande émotion la mémoire de leur ami Guy Fischer, sénateur du Rhône de 1995 à 2014, vice-président du Sénat de 2004 à 2011, décédé le samedi 1er novembre.
Ils saluent l’homme courageux qui durant trois années fit face à la maladie avec courage, avec une soif de vivre exemplaire.
Jusqu’aux (…)

Ancien sénateur communiste du Rhône pendant 19 ans, Guy Fischer, est mort le premier novembre, des suites d’une longue maladie. Il était âgé de 70 ans.
Né à Décines, dans le Rhône, le 12 janvier 1944, instituteur de formation, il avait été élu au Sénat le 24 septembre 1995, et réélu en 2004. Guy Fischer y avait exercé les fonctions de vice-président et de vice-président de la commission des (…)

En première lecture, la droite sénatoriale avait refusé, comme les sénatrices et sénateurs du groupe communiste, républicain, citoyen, de redécouper les régions avant que ne soient définies leurs compétences et leurs moyens. Elle demandait également, comme eux, que ce projet de loi soit soumis à référendum. Finalement, elle a cédé aux exigences du gouvernement, tout en soutenant le lobby (…)

Lettre envoyée par Michel Billout aux 514 maires de Seine-et-Marne
Madame, Monsieur, Chers Collègues
Le 28 octobre prochain, l’association des maires ruraux de France a appelé à un rassemblement devant le Sénat à 15h, le jour même où le Premier ministre prononcera un discours sur la réforme territoriale devant la Haute Assemblée.
L’objectif est de s’opposer "au renoncement à (…)

Invité par une radio ce matin, M. Le Guen a qualifié de bizarrerie la situation sénatoriale, c’est-à-dire la majorité de gauche dans cette assemblée qui ne soutient pas systématiquement et docilement les orientations du gouvernement.
Expliquons simplement les choses à M. Le Guen : en 2011, les sénatrices et sénateurs du groupe CRC ont voté pour l’élection d’un Président de gauche au Sénat, (…)

L’article 1 du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral a été rejeté par le Sénat grâce à l’adoption d’un amendement de suppression (n°105) déposé par les sénatrices et sénateurs du groupe communiste, républicain et citoyen.
Cet article, véritable cœur de ce projet de loi, fixe la nouvelle carte (…)

Les réductions drastiques opérées par l’Etat sur les dotations des collectivités locales conjuguées aux incertitudes qui pèsent sur le devenir des départements et des intercommunalités en Petite Couronne génèrent une baisse des investissements des collectivités locales et donc mécaniquement une réduction de l’activité des secteurs du bâtiment, des travaux publics et du paysage.
Selon des (…)

Les sénateurs du groupe CRC, avec des sénateurs du groupe des radicaux (RDSE), ont déposé cet après-midi, une motion référendaire sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 365). Cette motion propose au Sénat de se dessaisir de sa compétence législative pour la transférer au peuple. La réforme (…)

Réunie le mardi 26 juin en application de l’article 39, quatrième alinéa, de la Constitution et de l’article 29, cinquième alinéa, du Règlement du Sénat, la Conférence des Présidents a constaté la méconnaissance des règles fixées par la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009 relative à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution, pour la présentation du projet de loi (…)

Vote conforme de la proposition de loi sur les ouvrages d’art au Sénat Le Sénat vient d’adopter la proposition de loi, déposée par Evelyne Didier, Sénatrice de Meurthe-et-Moselle (CRC), visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies.
Ce travail réussi et de longue haleine sera largement profitable aux collectivités (…)