Antoine Ronchin

par Thierry Foucaud
Monsieur le secrétaire d’Etat, permettez-moi d’attirer votre attention sur le rôle, la charge de travail et le statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales.
Ceux-ci font partie, avec les médecins et pharmaciens inspecteurs de santé publique et les ingénieurs de génie sanitaire, des personnels de catégorie A dans les directions départementales des affaires (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Quatre arrêts de la plus haute importance ont été rendus, le 18 octobre dernier, par la cour administrative d’appel de Marseille. En condamnant l’Etat, ils nous rappellent à quel point une meilleure prise en compte de la santé au travail passe non seulement par une bonne prise en charge humaine, médicale, financière, judiciaire des accidents du travail et des (…)

par Yves Coquelle
La déflagration meurtrière, le 21 septembre dernier de l’unité chimique appartenant à TotalFinaElf qui aura coûté la vie à 30 personnes, en aura blessé 2500 autres, dont certains si grièvement qu’ils resteront handicapés tout leur vie, laissera des traces indélébiles dans la mémoire collective.
Ce drame humain qui vient s’ajouter à ceux de Seveso en 1976 (200 personnes (…)

par Thierry Foucaud
Je remercie M. Gélard de ses propos à l’égard du groupe C.R.C. J’aimerais que se manifeste un consensus sur les questions de la sécurité dans les entreprises. Hélas, sans, bien entendu, soupçonner quiconque de souhaiter l’insécurité, j’observe des divergences d’analyses et de recommandations. Certains, à mon avis, prennent le problème à l’envers. Information de la (…)

PROPOSITION DE
RÉSOLUTION
tendant à créer une commission d’enquête sur les circonstances qui ont présidé à la catastrophe survenue à Toulouse le 21 septembre 2001, les conditions de réparation des préjudices subis et de reconstruction des équipements, le renforcement des dispositions applicables aux établissements relevant de la prévention des risques industriels majeurs d’une part et, à (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le secrétaire d’Etat, dans quelques mois, le centre de tri postal de Sotteville-lès-Rouen en Seine-Maritime sera transféré dans de nouveaux locaux implantés sur le territoire de Saint-Etienne-du-Rouvray.
Si l’on se réfère au dossier présenté par la direction de cet établissement, ce transfert ne serait pas sans entraîner des conséquences sociales graves pour (…)

par Evelyne Didier
Au-delà des dramatiques évènements qui se déroulent depuis le 11 septembre, le danger d’une récession économique est souligné par nombre d’observateurs.
Cependant, ces derniers reconnaissent que ces évènements et leur suite ont contribué à accélérer le ralentissement de la croissance économique mondiale et à servir de catalyseur à des plans sociaux massifs.
Certains (…)

par Roland Muzeau
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je me réjouis qu’il nous soit enfin possible d’examiner la partie du projet de loi de modernisation sociale portant sur le titre II, qui concerne le travail, l’emploi et la formation professionnelle.
La première partie - le titre Ier - a été examinée en juin dernier. C’est ainsi que le groupe communiste (…)

PROPOSITION DE LOI
Visant la préservation et le développement des industries du textile et de l’habillement, PRÉSENTÉE
Par MM. Ivan RENAR, Pierre LEFEBVRE, Jean-Yves AUTEXIER, Mme Marie-Claude BEAUDEAU, M. Jean-Luc BÉCART, Mmes Danielle BIDARD-REYDET, Nicole BORVO, MM. Robert BRET, Guy FISCHER, Thierry FOUCAUD, Gérard LE CAM, Mme Hélène LUC, MM. Roland MUZEAU, Jack RALITE, Mme Odette (…)

par Ivan Renar.
Monsieur le Président, Madame la ministre, Mes chers collègues. Une nouvelle vague de licenciements déferle : Philips et Alcatel viennent d’annoncer de lourdes restructurations.
Depuis plusieurs années, dans le textile ce sont chaque mois 2000 emplois qui disparaissent. Aujourd’hui, on ne dénombre pas moins d’une trentaine de plans de restructuration. Je pense (…)