Défense

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je m’associe à mon tour à l’hommage rendu par nos collègues à nos soldats, en particulier à ceux qui sont les plus exposés. L’actualité vient de nous rappeler cruellement que notre engagement en Afghanistan, largement désapprouvé par nos compatriotes, est très lourd en pertes humaines. Aujourd’hui, nos pensées vont aux familles (…)

Je voudrais tout d’abord me féliciter de la tenue de ce débat, dû une demande de nos collègues socialistes, sur la défense antimissile balistique. Mais nous débattons après-coup, après que la décision ait été prise il y a quinze jours au sommet de l’Otan à Lisbonne.
Je sais bien, monsieur le ministre d’Etat, qu’un concours de circonstances indépendant de votre volonté explique cette (…)

A la suite des récents rebondissements médiatiques ayant trait aux développements de l’affaire d’Etat que sont devenus les contrats relatifs à la vente de sous-marins au Pakistan en 1994, le groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de Gauche, juge nécessaire que les parlementaires disposent d’une information claire et transparente sur ce sujet.
Le groupe a donc (…)

Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues,
Avec le projet de loi sur l’élimination des armes à sous-munitions que nous examinons ce matin, nous arrivons au terme d’un long processus qui marque une importante avancée du droit humanitaire international, concernant en particulier la protection des populations civiles qui sont les principales victimes de ces armes.
Nous (…)

Monsieur Jean-Hugues Matelly Chercheur associé Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales 43 rue Boulevard Vauban 78 280 GUYANCOURT
Monsieur,
Je vous écris afin de vous affirmer mon soutien suite à la radiation des cadres de l’armée dont vous avez fait l’objet.
Cette mesure disciplinaire a été prise à votre encontre par décret du Président de la (…)

Madame Christine LAGARDE Ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi 139 rue de Bercy 75572 PARIS Cedex 12
Paris, le 16 février 2010
Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de la SNPE et notamment de sa filiale ISOCHEM, menacées de privatisation suite à l’adoption de la loi de programmation militaire 2009-2014.
Le projet de vente de la filiale (…)

Monsieur Hervé MORIN Ministre de la Défense 14 rue Saint Dominique 75700 PARIS
Paris, le 16 février 2010
Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation de la SNPE et notamment de sa filiale ISOCHEM, menacées de privatisation suite à l’adoption de la loi de programmation militaire 2009-2014.
Le projet de vente de la filiale ISOCHEM au fonds d’investissement (…)

Proposition de résolution présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution
Mesdames, Messieurs,
Dans son discours de Prague du 5 avril 2009, le président des États-Unis d’Amérique a remis le désarmement au coeur du débat international en relevant que « la menace d’une guerre nucléaire globale a diminué, mais le que le risque d’une attaque nucléaire a crû ».
Partant de ce (…)

Hier soir, mardi 1er décembre, Barack Obama, a annoncé l’envoi de 30 000 hommes supplémentaires en Afghanistan. Il demande au gouvernement français l’envoi de 1 500 nouveaux soldats dans ce pays.
La France qui a déjà payé un lourd tribut à cette guerre, en y perdant 36 soldats, ne peut souscrire à cette demande. Le Président de la République qui s’est engagé à ne pas envoyer de troupes (…)

Monsieur le Président, Messieurs les ministres, Mes chers collègues,
S’ajoutant à un bilan extrêmement grave avec 1400 militaires de la coalition dont 36 français tués au combat ; au début du mois de septembre, la mort de deux d’entre eux et les victimes civiles d’une frappe aérienne ont de nouveau posé la question de l’opportunité, de la durée, de l’efficacité et des buts précis de la (…)