Défense

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé des affaires européennes, monsieur le secrétaire d’État chargé des anciens combattants, mes chers collègues, il est important que nous puissions avoir ce débat sur les opérations extérieures dans lesquelles l’armée française est aujourd’hui engagée.
Le groupe communiste républicain et citoyen a toujours considéré qu’un contrôle du (…)

Les 8 et 9 juillet, la capitale polonaise accueillera le prochain sommet de l’Otan. Il s’agira du 27e sommet de l’Alliance depuis sa création en 1949. De nombreux Seine et Marnais ont écrit à Michel Billout pour lui demander de préciser sa position sur ce sujet.
Voici sa réponse...
Madame, Monsieur
J’ai bien reçu votre lettre m’informant que vous aviez signé une pétition adressée au (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord me féliciter de la tenue de ce débat. En effet, hormis lors de la révision du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, nous n’avons pas eu de discussion ni de réflexion en séance publique sur les grands enjeux de notre défense.
Ces questions, pourtant essentielles et fondamentales dans la (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui le projet de loi autorisant l’approbation d’une nouvelle adhésion de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux.
Il s’agit en effet d’une nouvelle adhésion, puisque ce protocole avait été dénoncé en 1966, lorsque la France du général de Gaulle (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, la décision sur le vote de ce projet de loi de ratification d’un accord entre la France et la Fédération de Russie relatif à l’annulation de la livraison de deux navires de guerre n’est pas simple à prendre car le sujet est complexe.
D’un côté, il (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au lendemain d’un 14 juillet placé sous le signe de la lutte contre le terrorisme et de la sécurité de nos compatriotes, nous sommes amenés à nous prononcer sur l’actualisation de la loi de programmation militaire 2015-2019.
Je voudrais tout d’abord souligner le sérieux et la responsabilité qui ont caractérisé nos débats la (…)

Question n° 16755 adressée à M. le ministre des affaires étrangères et du développement international Publiée le : 11/06/2015
M. Michel Billout attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur la politique de la France et l’élimination totale des armes nucléaires. Lors de la troisième conférence humanitaire sur les armes nucléaires (8 et 9 (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette actualisation de la loi de programmation militaire était prévue et elle est nécessaire : prévue puisque l’article 6 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013 instituait une première actualisation avant la fin de l’année 2015 ; nécessaire en raison de l’accroissement des menaces contre notre pays, ses intérêts (…)

En décidant, à la veille d’un important sommet de l’Otan, de suspendre jusqu’au mois de novembre la livraison à la Russie d’un navire porte-hélicoptères d’assaut de type « Mistral », le Président de la République a fait volte-face et une nouvelle fois cédé aux pressions des Etats-Unis et de certains membres de cette alliance politico-militaire.
Prenant prétexte de l’aggravation prévisible de (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce débat, qui s’appuie sur l’excellent rapport de Corinne Bouchoux et de Jean-Claude Lenoir sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, illustre concrètement l’utilité d’un contrôle parlementaire de l’application des lois par le Gouvernement.
En effet, on s’est rapidement aperçu, à l’usage, que le (…)