Travail parlementaire

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, parce qu’elle fixe des grandes lignes directrices, parce qu’elle porte en elle une vision à long terme où se mêlent incitations et projets, parce qu’elle suscite aussi des espoirs, autrement dit parce qu’elle est révélatrice de choix politiques qui engagent l’avenir du champ qu’elle balise, une loi (…)

par Guy Fischer
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis de nombreux mois, nous débattons, sans parvenir à un accord, de la création d’une Agence française de sécurité sanitaire environnementale. Quand tous les éléments semblaient réunis pour obtenir, dans des délais acceptables, l’adoption rapide d’un texte permettant la création de cette agence, de (…)

par Gérard Le Cam et Pierre Lefebvre
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues. Passionnel est bien le mot qui caractérise le mieux ce débat relatif à la chasse en France. Bien que passionnel, je ne conçois pas que ce débat ni le présent projet de loi puissent régler les différends qui existent entre chasseurs et mouvement anti-chasse, différends et contentieux (…)

par Paul Vergès, rapporteur de la commission des affaires économiques, et Gérard Le Cam
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous réunit ce matin concerne l’effet de serre et la prévention des changements climatiques. Elle est cosignée par un certain nombre de nos collèges - certains de la métropole, d’autres des départements et (…)

par Marie-Claude Beaudeau
Ma question s’adressait à M. le secrétaire d’Etat à l’industrie, mais je vous remercie, monsieur Masseret, d’y répondre ce matin.
Je veux en préalable dire que mon propos ne vise nullement à remettre en cause le choix fait par la France de recourir à l’énergie nucléaire.
Cette dernière a renforcé notre taux d’indépendance énergétique, qui était de 23 % en 1973 (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux d’abord remercier M. Arthuis d’avoir suscité ce débat en posant sa question orale.
La question du stockage des déchets radioactifs vient d’enflammer nos régions, nos campagnes, tout particulièrement celles où se trouvent les quinze sites susceptibles d’accueillir un laboratoire de recherche (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, à l’heure où nous parlons, le pétrole de M. Desmarest, le patron de l’année 1999, continue de souiller notre littoral. Je tiens ici à exprimer toute ma solidarité et mon admiration aux élus, aux bénévoles, à tous les acteurs qui contribuent courageusement à (…)

PROPOSITION DE LOI
tendant à conférer à la lutte contre l’effet de serre et à la prévention des risques liés au réchauffement climatique la qualité de priorité nationale et portant création d’un observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d’outre-mer,
PRÉSENTÉE
Par M. Paul Vergès,
Sénateur.
EXPOSÉ (…)