Travail parlementaire

Les élus du groupe CRC se sont prononcés contre l’élargissement de l’Otan à plusieurs pays nouvellement entrés dans l’Union Européenne. Organisme survivant à un temps révolu, "l’OTAN représente la prédominance américaine sur la défense européenne", a expliqué Hélène Luc.

par Hélène Luc
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
C’est avec grand plaisir et intérêt que je prends la parole aujourd’hui dans la discussion concernant un accord maritime entre la France et la République socialiste du Vietnam.
Un Grand plaisir parce que le Vietnam est un pays que j’affectionne tout particulièrement. Pour y avoir été avec une délégation du (…)

par Hélène Luc
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Les instruments internationaux révélateurs de la volonté des pays et des peuples de réglementer l’arsenal nucléaire sont des initiatives qu’il faut encourager et saluer. Ainsi, le projet de loi qui nous est aujourd’hui présenté s’inscrit dans cette logique et il convient que nous associons la France à cet (…)

par Danielle Bidard-Reydet
Monsieur le Président, Messieurs les Ministres, Chers Collègues,
Je souhaite, pour tenir dans le temps qui m’est imparti, privilégier deux questions éclairées par l’actualité.
Ce lundi 1er décembre n’est pas, en effet, un jour ordinaire. D’une part, pour la première fois, l’ensemble des syndicats du Ministère des Affaires Etrangères a déposé un préavis de (…)

Intervention générale de Robert Bret
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues,
La catastrophe survenue avant-hier, avec le naufrage d’une petite embarcation qui a fait entre 60 et 80 morts - des Somaliens fuyant leur pays - est malheureusement d’actualité au moment où nous entamons l’examen de votre projet de loi sur l’asile, Monsieur le Ministre.
Ce drame humain (…)

Monsieur Robert BRET attire l’attention de Monsieur le Ministre de la Justice sur l’état d’avancement du projet de loi relatif à l’adaptation de la législation française au statut de la Cour Pénale Internationale.
Entrée en vigueur le 1er juillet 2002, inaugurée officiellement le 11 mars 2003 à La Haye, la Cour Pénale Internationale (CPI) - première juridiction permanente et universelle - (…)

par Josiane Mathon-Poinat
Madame la Ministre, mon département, vous le savez est très attaché au GIAT.
Votre gouvernement, sans concertation avec les élus, ou alors seulement avec ceux que vous choisissez, a annoncé lors du CIADT du 26 mai, des mesures préfigurant la fermeture du site de Saint-Chamond et la réduction à peau de chagrin de celui de Roanne, pour me limiter à mon département. (…)

par Hélène Luc
Monsieur le président, Madame la Ministre, Mes chers collègues,
Le constat sur GIAT Industrie aujourd’hui est très préoccupant. L’annonce du sixième plan de restructuration « GIAT 2006 » aurait s’il était maintenu pour conséquence la fermeture de 3 sites et la suppression de 4000 emplois.
Ce sont ainsi, comme vous l’a dit mon amie Josiane Mathon, pour la Loire, des (…)

Après trois semaines de souffrances subies par le peuple irakien, la France ne peut rester spectatrice a estimé Nicole Borvo en s’adressant au Premier ministre. "L’heure, a demandé la présidente du groupe CRC, n’est-elle pas à la prise de grandes initiatives diplomatiques pour l’organisation d’une Conférence internationale sous l’égide de l’ONU, associant toutes les parties, seule garantie d’un avenir souverain et démocratique pour le pays ?" Un souhait qui se double d’un terrible constat : "L’administration BUSH et ses alliés ont engagé une guerre, hors du cadre de la légalité internationale, au motif que l’Irak était une menace pour la paix mondiale et détenait des armes de destruction massive, sans parler de ses liens supposés avec Al QUAÏDA. Rien de tout cela n’a été prouvé."

Huit jours après les premiers bombardements sur Bagdad, les sénateurs du groupe CRC estiment "que le parti de la paix ne doit pas baisser les bras" et qu’il est urgent que la légalité internationale reprenne ses droits. "Des initiatives, au côté de l’immense mobilisation internationale, a expliqué Gérard Le Cam en séance publique, peuvent et doivent être prises au sein de l’ONU et notamment, du Conseil de Sécurité qui pourrait être saisi sur la légalité de ce conflit.
La voix de la France ne doit pas faiblir. Elle peut porter, avec la grande majorité de la communauté des nations, ce rejet de la violence, le désir de paix."