Les questions au gouvernement

Ma question s’adressait à M. le Premier ministre, mais je crois savoir qu’une ministre bretonne va me répondre, ce que j’apprécie. (Exclamations amusées sur les travées de l’UMP.)
M. Charles Revet. Il préfère les ministres bretonnes au Premier ministre !
M. Gérard Le Cam. Dans son discours de politique générale, M. le Premier ministre a annoncé un big-bang institutionnel, comme l’avait (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la situation des centres sociaux et socioculturels de Paris.
Ces derniers ont un rôle primordial dans l’implication citoyenne des habitants, dans le développement des solidarités, de l’accès aux droits et particulièrement en faveur des Parisiens les plus défavorisés.
Ces centres sont pourtant (…)

Mme Laurence Cohen attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’éducation nationale sur la situation de la santé scolaire et de ses personnels.
Alors que des discussions sont en cours sur les métiers de la santé, chantier ouvert dans le cadre de la Refondation de l’école, les infirmières et infirmiers scolaires font part de leur inquiétude et leurs interrogations quant au devenir de leurs (…)

Monsieur le ministre, composante majeure du pacte républicain, la laïcité exige de la rigueur intellectuelle à l’heure où elle est largement dévoyée, notamment par l’extrême droite, qui a fait de sa conception de cette notion un outil pour stigmatiser et alimenter les communautarismes.
Si le législateur se doit de participer à ce travail intellectuel rigoureux, doit-il pour autant encore (…)

Mme Laurence Cohen attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le vaccin contre le cancer du col de l’utérus.
Chaque année, 3 000 cas de cancers de l’utérus sont diagnostiqués chez les femmes françaises. Il représente la onzième cause de cancer chez les femmes.
Le plan « cancer 3 », présenté le 4 février 2014 par le Président de la République, mesure bien (…)

Question n° 10657 À publier le : 27/02/2014
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la recherche en oncologie pédiatrique. Le nombre de cancers pédiatriques augmente de 1 à 3 % par an en Europe depuis trente ans avec une accélération constatée depuis 2010. Ainsi, depuis les années 1970 en France, le nombre de nouveaux cas de (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le décès, intervenu le 15 février 2014, d’une femme de 61 ans dans la zone d’attente du service d’urgences de l’hôpital Cochin, dans le 14e arrondissement de Paris.
Transférée à 16 h 48 par les pompiers pour une plaie au pied à la suite d’une chute, elle a été retrouvée morte six heures plus (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur la situation des 27 000 marchands de journaux.
Les représentants de ces derniers s’inquiètent de la tournure prise par les travaux actuellement menés au sein du conseil supérieur des messageries de presse relatifs à leurs conditions de rémunération.
Certains acteurs demandent que d’importantes (…)

Ma question s’adresse à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Des négociations très importantes entre organisations syndicales et patronales sont en cours sur l’indemnisation du chômage. Les organisations patronales ont mis sur la table des propositions d’une grande violence contre les droits des salariés. Sont notamment menacées (…)

Question n° 10614 À publier le : 27/02/2014
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la discrimination dont seraient victimes le personnel militaire et la marine nationale concernant la cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (ACAATA).
Instaurée en 1999, l’ACAATA est un dispositif d’allocation qui a pour but (…)