Les questions orales

Question adressée à M. le secrétaire d’État chargé des transports
Texte de la question : Mme Odette Terrade attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des transports sur le projet de prolongement de la ligne 14 du métro parisien. Après l’adoption du texte relatif au Grand Paris, différents projets sont à l’étude et le prolongement de la ligne 14 en fait partie. Pour l’instant le (…)

Compte rendu intégral , séance du 29 juin 2010.Téléchargement en PDF en bas de cette page
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 924, adressée à Mme la ministre de la santé et des sports.
M. Michel Billout. Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur les dysfonctionnements que connaît aujourd’hui l’hôpital de Melun, sur la nécessité d’y (…)

Version provisoire
Selon l’OCDE, l’écart se creuse entre les meilleurs élèves et les plus faibles. Selon la Cour des comptes, 21 % des élèves éprouvent des difficultés sérieuses en lecture à la fin de la scolarité obligatoire ! En 2008, 78,4 % des élèves d’origine favorisée ont obtenu un bac général, contre 18 % de ceux nés dans des familles défavorisées.
L’on échoue à enrayer des (…)

Question orale sans débat n° 0899S de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/04/2010 - page 921
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la pénurie de gynécologues médicaux.
Tari par la disparition durant des années de la formation spécifique de gynécologie médicale, la diminution des effectifs (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord féliciter notre collègue Michèle André, présidente de la délégation aux droits des femmes, d’avoir pris l’initiative de cette question orale avec débat sur un tel sujet, tant les enjeux en la matière sont importants.
Ces enjeux auraient à mon sens mérité d’être discutés dans l’hémicycle ; mais sans (…)

M. le président. La parole est à Mme Odette Terrade, auteur de la question n° 875, adressée à Mme la ministre de la santé et des sports.
Mme Odette Terrade. Madame la ministre, je souhaite vous interroger sur les conséquences de votre politique quant à l’accès aux soins dans les hôpitaux.
Je pourrais choisir bien des exemples dans le Val-de-Marne pour exposer les dramatiques contrecoups (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, dans la question qu’il a posée au ministre de l’intérieur, notre collègue Carrère a raison d’affirmer que, neuf mois après son adoption, la loi sur le rattachement total de la gendarmerie nationale au ministère de l’intérieur suscite toujours autant de craintes, d’interrogations et de critiques.
À la différence du (…)

Question orale sans débat n° 0924S de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC-SPG) • publiée dans le JO Sénat du 13/05/2010 - page 1184 Réponse du gouvernement attendue le mardi 29 juin 2010 en séance publique
M. Michel Billout attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les dysfonctionnements de l’hôpital de Melun, sur la nécessité d’y remédier et d’en tirer les (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes réunis cet après-midi pour débattre de la question orale européenne avec débat posée par Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes, sur le sujet sensible de la directive Services.
Je me réjouis que soit ainsi donnée de nouveau à notre assemblée la possibilité de discuter de la (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de me féliciter de la tenue de ce débat, sur l’initiative de notre collègue Charles Revet. J’ai d’ailleurs remarqué que nous étions trois élus de Seine-Maritime à intervenir ce soir sur la question des ports : Charles Revet, Catherine Morin-Desailly et moi-même.
M. Charles Revet. Très bien ! (…)