Les questions orales

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la formation des enseignants, tant initiale que continue, est fondamentale. Elle contribue à transformer profondément la société française, en permettant aux enseignants chargés de « former des citoyens émancipés, entièrement maîtres de leur vie » de mener à bien leur mission.
De cette formation dépend notamment la capacité (…)

Suite à la question orale posée au ministre de la santé par le sénateur Michel Billout, le mardi 11 janvier 2011, sur l’avenir des psychologues hospitaliers, des psychologues animateurs du site internet « psychologues en resistance.org » ont souhaité rencontrer le sénateur pour approfondir le sujet.
Mardi 1ermars, Michel Billout et son collègue Guy Fisher, vice président du Sénat et membre (…)

Question n° 1225S adressée à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé / Publiée le 24/02/2011
Mme Odette Terrade attire l’attention de Mme la secrétaire d’État chargée de la santé sur les conséquences de la décision de l’ARS Ile-de-France de fermer le service de chirurgie cardiaque du centre hospitalier universitaire Henri-Mondor de Créteil.
Odette Terrade pendant la manifestation du (…)

Monsieur le président, madame la ministre d’État, mes chers collègues, en Égypte, un large mouvement populaire vient de chasser du pouvoir un dirigeant honni. Même si personne ne peut aujourd’hui prédire l’issue de cette insurrection, cet évènement nous concerne et doit nous amener à réfléchir sur le rôle de notre politique étrangère dans cette région.
Les révoltes sociales, les luttes pour (…)

Le peu d’efficacité de la loi relative aux territoires ruraux de 2005 nous amène à aborder les questions de la ruralité, des ruralités, et de la fracture territoriale qui continue de s’amplifier.
Il s’agit aujourd’hui d’une question orale proposée par notre collègue, Didier Guillaume, qui pointe très justement les conséquences de l’ensemble des réformes aujourd’hui mises en œuvre par la (…)

Question orale sans débat posée le 11 janvier 2011
M.le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 1137, adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé.
M.Michel Billout. Madame la secrétaire d’État, je souhaite attirer votre attention sur l’avenir des psychologues hospitaliers. La circulaire du 4 mai 2010 de la direction générale de l’offre de (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord remercier notre collègue Catherine Morin-Dessailly d’avoir pris l’initiative de poser cette question, dont le libellé souligne à quel point ce débat reste, toujours et encore, indispensable.
Malgré l’adoption de plusieurs textes comme la loi Roudy de juillet 1983, imposant l’égalité salariale entre (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est avec satisfaction et une profonde humilité que nous abordons ce débat sur la nécessaire réforme des dispositifs « amiante ».
Encore aujourd’hui, d’après les dernières estimations de l’Organisation mondiale de la santé, l’amiante tue 107 000 personnes par an, soit un mort lié à l’amiante toutes les cinq minutes. En (…)

Mme Odette TERRADE souhaite attirer l’attention de M le Ministre de l’Éducation Nationale sur la situation au Centre Régional de Documentation Pédagogique de l’académie de Créteil, CRDP.
Un CRDP est un outil fondamental pour les équipes éducatives afin d’assurer leurs missions. C’est un lieu d’accompagnement des enseignants dans leurs parcours professionnel, banque d’accès à de nouvelles (…)

Question orale sans débat n° 0969S de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 15/07/2010 - page 1812
Mme Nicole Borvo Cohen-Seat attire l’attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur l’avenir du site parisien des Archives nationales.
Le « quadrilatère » des Archives nationales à Paris, formé autour des hôtels des princes de (…)