Les questions orales

Mme la présidente. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 1490, adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre du travail, de l’emploi et de la santé, chargée de la santé.
M. Michel Billout. Madame la secrétaire d’État, je souhaite attirer votre attention sur les incohérences des décisions prises par l’Agence régionale de santé d’Île-de-France concernant le (…)

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. Ma question porte sur la situation très préoccupante que connaît l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris, l’AP-HP.
Dès le mois d’octobre, j’avais alerté M. Xavier Bertrand sur la situation particulière de l’hôpital Sainte-Périne, où le personnel, à bout, s’était mis en grève. À cet égard, je rappelle que les employés hospitaliers n’ont que le droit de se déclarer (…)

Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. Monsieur le secrétaire d’État, l’hébergement d’urgence, comme vous le savez, est notoirement insuffisant. Une enquête de novembre 2011 de la Fédération nationale des associations d’accueil et de réinsertion sociale, la FNARS, fait apparaître que 62 % des demandes formulées au 115 ne donnent pas lieu à une attribution d’hébergement, principalement faute de places (…)

Mme Laurence Cohen interroge M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé sur la réforme en cours de la formation des orthophonistes. Les orthophonistes sont formés depuis la création officielle de la profession, en 1964, à l’université au sein des facultés de médecine. La formation initiale se déroule depuis 1986 en quatre ans.

M. le président. La parole est à Mme Annie David, auteur de la question n° 1279, adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé. Ma question, qui s’adresse effectivement à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé, concerne les inégalités de traitement en matière de contrat de travail que subissent les saisonniers par rapport aux autres salariés. Monsieur le (…)

Madame la secrétaire d’Etat, je souhaite attirer votre attention sur l’avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne.
Ce département dispose en effet de quatre centres de radiothérapie : deux relevant du secteur privé à but lucratif, un du secteur privé à but non lucratif et un du secteur public, situé au sein de l’hôpital de Lagny. Une restructuration de la radiothérapie en Ile-de-France (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mesure phare de la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche, la contractualisation méritait un débat parlementaire au moment où sa mise en œuvre devient effective. Aussi je tiens à remercier notre collègue Nathalie Goulet, sénatrice de l’Orne, d’avoir pris cette initiative.
La contractualisation nous a été (…)

Ma question s’adressait à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et des transports et du logement – elle porte sur la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin, plus précisément sur sa partie française –, mais j’écouterai néanmoins très attentivement votre réponse, monsieur le secrétaire d’État.
L’itinéraire entre Lyon et Saint-Jean-de-Maurienne a été approuvé par décision (…)

Ma question s’adresse à Madame la Ministre de l‘Ecologie, du développement durable, des transports et du logement, et concerne la partie française de la Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin.
Madame la Ministre,
L’itinéraire entre Lyon et Saint Jean de Maurienne a été approuvé par décision ministérielle du 25 janvier 2010. Le projet global comprend une première étape (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec cette question sur la réforme de la formation des enseignants, j’ai souhaité remettre « l’ouvrage sur le métier » et prendre ainsi au mot le Président de la République qui, lors de ses vœux au monde de la connaissance et de la culture, avait entrouvert cette porte.
Je ne reviendrai pas sur la méthode employée par le (…)