Le groupe CRCE-K

Des centaines de milliers de personnes ont manifesté aujourd’hui contre le projet de loi travail à l’appel des organisations de jeunes et des syndicats de salariés, soit plus que lors des premières mobilisations contre le CPE. Les sénatrices et sénateurs du groupe CRC ont participé aux rassemblements organisés partout en France.
C’est la société française, sa jeunesse qui refuse un avenir de (…)

Par 174 voix contre 30, le Sénat a adopté aujourd’hui en première lecture le projet de loi sur la Liberté de la Création, Architecture et Patrimoine.
En cohérence avec son vote en commission Culture, Education et Communication, le groupe communiste, républicain et citoyen a fait le choix de voter contre le texte qui lui était soumis. Ce dernier, discutable à la sortie de l’Assemblée (…)

70% des Françaises et Français considèrent la réforme El Khomri dangereuse et 770 000 signatures ont été recueillies en 10 jours contre ce projet de réforme du Code du travail.
C’est cette forte mobilisation populaire qui a contraint le Premier ministre à reculer, en proposant le report de la présentation au Conseil des ministres du projet de loi El Khomri du 9 mars au 24 mars.
Ce texte de (…)

Dans le cadre de notre niche parlementaire, cette proposition de loi sera débattue par le Sénat à partir de 14h30.
Les travaux et commissions d’enquête menés ces dernières années, et notamment depuis la crise financière de 2008, par les parlementaires des deux assemblées sur les questions de l’optimisation, l’évasion et la fraude fiscales ont profondément modifié la conception et la (…)

Le Sénat examinait aujourd’hui la proposition de loi du groupe CRC visant à favoriser l’accès du plus grand nombre au logement social.
Cette proposition de loi permettait deux choses. Elle réorientait les sommes consacrées au Pinel, nouvelle niche fiscale dans le secteur du logement. En effet, les sénatrices et les sénateurs du groupe CRC estiment que cet argent public serait plus utile pour (…)

À l’initiative du groupe communiste républicain et citoyen, le Sénat a débattu ce matin d’une proposition de résolution européenne, initiée par Michel Billout et Éric Bocquet, sur les conséquences du projet de traité entre l’Union européenne et les États-Unis sur l’agriculture et l’aménagement du territoire.
Cette résolution a été adoptée à l’unanimité.
Dans un contexte difficile pour (…)

Le Conseil des ministres vient d’adopter ce matin deux projets de loi importants : la prolongation de l’état d’urgence durant trois mois qui sera débattue au Sénat le 9 février et un projet de réforme du Code de la procédure pénale qui inscrit dans le droit commun cet état d’urgence qui n’aura donc plus besoin à l’avenir d’être prolongé.
M. Le Foll a vendu la mèche en présentant ces deux (…)

Alors que les négociations entre syndicats et patronat débutent le 22 février, un rapport remis à la ministre du Travail propose de réduire la dette de l’Assurance chômage en réduisant la durée d’indemnisation et en introduisant la dégressivité des allocations chômage. La baisse pourrait aller jusqu’à 2 600 euros par an pour près de 400 000 allocataires.
Mise en œuvre entre 1992 et 2001, la (…)

La proposition de loi socialiste relative à la sécurité publique, la lutte contre le terrorisme et la fraude a été adoptée hier par le Sénat.
Sous couvert de lutte contre le terrorisme, ce texte privatise les pouvoirs régaliens de l’État en transférant les missions de maintien de l’ordre public de la police et de la gendarmerie nationale vers les personnels de sécurité de la SNCF et de la (…)

Les sénatrices et sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen ont voté contre le projet de loi sur la déontologie, les droits et les obligations des fonctionnaires, adopté en pleine nuit avec le soutien de la majorité de droite du Sénat.
Les débats ont montré combien la procédure accélérée, aura finalement permis à la droite sénatoriale de bloquer toute avancée en faveur des (…)