Sport

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je partage l’analyse de M. le rapporteur : notre législation sur les agents sportifs doit être revue. C’est même une évidence !
Le constat est précis, il est même accablant. Les textes actuels sont issus pour l’essentiel de la loi du 6 juillet 2000, qui avait été présentée par mon ami Marie-George Buffet, alors (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lors de nos débats en faveur de la ratification par notre pays de la Convention internationale contre le dopage dans le sport, nous nous félicitions tous de son contenu et nous appelions aussi à la vigilance et à l’action.
Dans ces conditions, nous sommes en de nombreux domaines satisfaits des modifications qui nous (…)

Je condamne avec la plus grande fermeté le comportement scandaleux des pseudo supporters parisiens qui ont déployé une banderole insultante à l’encontre de nos voisins du Nord de la France lors du match PSG-LENS, samedi dernier, au Stade de France.
Ces actes qui prennent racine dans la haine et le rejet d’autrui, sont une honte pour notre pays et ternissent de surcroît l’image du football (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il faut le reconnaître, le projet de rupture prôné par votre majorité se met en place dans ce budget.
L’hypocrisie n’est plus de mise ! D’habitude on nous présente un budget en très légère hausse, pour masquer des baisses, puis on le réduit lors de sa mise en oeuvre.
Cette année, monsieur le secrétaire d’État, vous (…)

REPUBLIQUE FRANÇAISE
Paris, le 27 juillet 2007
Il faut sauver Le Tour de France
Le Tour de France 2007 vient de se terminer, mais les affaires continues. Bien qu’étant parvenu à aller jusqu’à son terme, chacun s’accorde pour constater qu’il est aujourd’hui en danger. Qu’il me soit permis tout d’abord de saluer le courage des coureurs propres qui viennent de réaliser un exploit sportif, (…)

Madame Eliane Assassi attire l’attention de Monsieur le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur les inquiétudes suscitées parmi les enseignants d’éducation physique et sportive (EPS) suite à l’annonce d’un projet de modification des décrets de 1950 relatifs au maxima de service.
Il est ainsi envisagé que les professeurs d’EPS enseignent à (…)

Robert Bret attire l’attention de Monsieur le Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la situation administrative des arts martiaux vietnamiens. En effet, il lui rappelle qu’en juillet dernier il émettait un avis favorable à l’agrément d’une structure de rassemblement, la Fédération de Rassemblement des Arts Martiaux Vietnamiens FRAMV). Mais depuis, faute de note (…)

Quels sont les critères d’attributions des fonds publics par le CNDS pour la construction d’équipements sportifs ? Au vu des décisions de cet organisme, en Seine-et-Marne, Michel Billout interroge le ministre des sports sur une politique qu’il estime plus clientéliste que relavant de l’intérêt général...
"Monsieur le Ministre,
Je souhaite vous faire part de mon plus vif étonnement et de (…)

Robert BRET attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Emploi, du Logement et de la Cohésion Sociale sur l’extension de la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS).
Il lui rappelle que la CCNS a été signée le 7 juillet 2005, que son extension a reçu un avis favorable de la Commission Nationale le 6 juillet 2006 mais que depuis l’arrêté d’extension n’a toujours pas été signé. (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, avec la ratification de cette convention internationale contre le dopage dans le sport, nous arrivons au terme d’un long processus. Nous nous félicitons que la France y ait joué un rôle très important.
Depuis des décennies, notre pays a mis en place des procédures antidopage pour tenter d’éradiquer ces pratiques contraires à (…)