Antoine Ronchin

Hier soir, le Sénat a débattu à l’initiative du sénateur Gérard LE CAM et du groupe CRC de la conciliation entre le droit de semer des agriculteurs et les droits de propriété industrielle.
Les sénateurs du groupe CRC ont rappelé à cette occasion leur attachement à la défense des semences de ferme ainsi qu’aux semences paysannes et ont insisté pour que ces pratiques écologiquement vertueuses (…)

Reculée de 15 jours, la trêve hivernale se termine ce lundi 1er avril. Mauvais pied de nez pour toutes ces familles mises à la rue sans relogement, les plongeant encore plus dans la précarité et l’isolement.
Dans la ville d’Auray, environ 26% du parc immobilier sont des logements sociaux. Les effets désastreux de la reprise des expulsions locatives sont donc faciles à prévoir. Pour preuve (…)

Ce jeudi 28 mars, à l’appel de leurs syndicats CGT, FSU, SOLIDAIRE, FGR.FP, UNSA, les retraités manifesteront à Lyon, comme dans bon nombre de villes de France.
Le printemps s’annonce morose pour eux : taxation de 0,3 % supplémentaire des retraites décidée en projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013, revalorisation de la retraite de base de 1,3 % seulement, et, pour les (…)

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, cela a été souligné par les orateurs qui m’ont précédée, notamment par Esther Benbassa, auteur de cette proposition de loi, et Virginie Klès, rapporteur : dix ans après son adoption, force est de constater l’échec de la loi pour la sécurité intérieure.
Lors de nos débats sur ce texte, en 2002, le groupe CRC avait dénoncé et (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la présente proposition de loi nous invite à instaurer une journée nationale de la Résistance le 27 mai, date anniversaire de la création du Conseil national de la Résistance.
Le groupe CRC défend cette mesure depuis de nombreuses années. Je me permets de vous renvoyer à la proposition de loi déposée le 28 octobre 2007 par (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, venant d’un département rural, je suis particulièrement sensible aux préoccupations des agriculteurs. Lorsque la loi relative aux certificats d’obtention végétale a été adoptée en 2011, un certain nombre d’entre eux ont exprimé leur crainte devant cette nouvelle attaque contre les semences de ferme, les semences paysannes, et (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les sénateurs du groupe communiste, républicain et citoyen ont souhaité que soit mené dans notre assemblée un débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle.
Le droit de semer, c’est non seulement le droit de ressemer sa récolte, mais également celui de pouvoir choisir librement des semences, de procéder à des (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous sommes amenés à débattre aujourd’hui présente déjà un historique certain, fait de revirements multiples, qui en disent long sur les difficultés qu’elle soulève.
De quoi s’agit-il au juste ? Il convient d’autoriser le juge à opérer un partage des allocations familiales entre la famille et le (…)

Madame la présidente, madame la ministre, madame, monsieur les corapporteurs, mes chers collègues, ce débat sur les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne tombe à point nommé, à la suite de la réunion des ministres en charge de l’espace des États membres de l’Agence spatiale européenne, l’ESA. Lors de cette réunion qui s’est tenue à Naples au mois de novembre dernier, (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le rayonnement culturel international est une composante à part entière de la politique étrangère française. Dans un monde globalisé où intérêts économiques, culturels et diplomatiques paraissent plus que jamais liés, il est fondamental.
Il est la base de notre soft power, notre pouvoir doux, comme l’a théorisé Joseph Nye, et (…)