Travail parlementaire

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, chacun de ceux qui siégeaient dans cette assemblée en 1998 et 1999 doivent se souvenir de l’adoption de la loi Buffet, du nom du ministre des sports de l’époque.
Plus largement, la popularité de mon amie Marie-George Buffet était grande, car elle engageait la France dans une nouvelle étape de la lutte non seulement contre le (…)

Robert Bret attire l’attention de Monsieur le Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative sur l’absence de définition des modalités d’encadrement des mineurs accueillis dans les Centres Régionaux d’Education Populaire et Sportive (CREPS).
Il lui indique, en effet, que malgré les demandes insistantes et réitérées des directeurs de CREPS, et ce depuis de nombreuses années, (…)

M. Jean-François Voguet interroge M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative à propos de la situation sociale des sportifs de haut niveau. Certes la situation est très contrasté, selon les discipline en particulier.
Cela dit bon nombre d’athlètes vivent, pour certains survivent, à partir de bourses ou d’indemnités diverses. Aucune de ces rémunérations ne leur assurent (…)

M. Jean-François Voguet interroge M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la situation actuelle au sein de la Fédération française de football. En effet, cette fédération se trouve au coeur d’une tourmente judiciaire sur fond d’affaires liées à différents transferts de joueurs, au licenciement de l’ancien staff technique de l’équipe nationale et le statut des (…)

Question écrite n° 16031 de M. Jean-François Voguet (Val-de-Marne - CRC) publiée dans le JO Sénat du 17/02/2005 - page 442
M. Jean-François Voguet interroge M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la situation actuelle au sein de la Fédération française de football. En effet, cette fédération se trouve au coeur d’une tourmente judiciaire sur fond d’affaires (…)

Monsieur Robert BRET attire l’attention de Monsieur le Ministre de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale sur la proposition de la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de supprimer la taxe sur les salaires.
Alors que le projet de loi de Finances pour 2005 affiche une diminution significative du budget du Ministère de la Jeunesse et des Sports, les (…)

Intervention dans le débat sur le budget du Ministère des Sports, de la jeunesse et de la Vie Associative
Monsieur le ministre,
Les deux petites heures de débat que nous consacrons au budget du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative sont d’une durée inversement proportionnelle à l’importance que devrait avoir ce ministère, mais correspondent en fait à l’importance du (…)

par Eliane Assassi
Mme Eliane Assassi attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’augmentation quasi constante du nombre de décès par noyade constatée en France par l’institut de veille sanitaire.
Cette situation s’explique tout d’abord par le fait que la natation n’étant plus reconnue comme une activité s’exerçant (…)

par Annie David
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues,
Quelques mots pour vous dire que nous voterons contre ce texte, ainsi que l’a indiqué mon collègue et ami, Jean-François Voguet.
Malgré vos arguments, vos explications, nous ne pouvons croire qu’avec cette proposition, vous répondrez aux réelles difficultés rencontrées aujourd’hui dans le sport professionnel. (…)

par Jean-François Voguet
Sous couvert d’assurer aux sportifs professionnels une plus juste rémunération prenant en compte tous les éléments de leur activité, votre proposition vise à améliorer la rentabilité des clubs professionnels, de football en particulier, dans un contexte de concurrence européenne accrue.
Il devenait certes nécessaire que les évolutions du sport professionnel, qui (…)