Courrier au Président de la République.
Monsieur le Président,
C’est avec beaucoup d’interrogations et d’inquiétudes que je m’adresse à vous par ce courrier. J’écoute et j’entends les gens qui expriment massivement leurs angoisses, quelquefois leur désespoir.
Avant mai 2012, vous aviez su faire naître un réel espoir pour la majorité de notre peuple. Malheureusement, trois ans et demi (…)
La Charte européenne ne sera pas ratifiée.
La droite sénatoriale aura même empêché le débat de fond en posant une question préalable de rejet. Je pensais qu’une certaine dispersion des votes allait permettre d’ouvrir une fenêtre. En réalité c’est une porte entr’ouverte qui s’est fermée. Quel dommage !
Car le sujet n’est pas prêt de repasser. Pourvu que ce ne soit pas un enterrement ! Je (…)
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons vise à transposer plusieurs directives européennes dans le domaine de la prévention des risques.
La première de ces directives, dite « directive offshore », concerne la sécurité des opérations pétrolières et gazières en mer. Son adoption date de 2013 et fait (…)
C’est avec un grand plaisir que je suis présent parmi vous aujourd’hui pour cette cérémonie de pose de la devise républicaine sur la façade de la mairie de Saint-Philibert. Liberté, Egalité, Fraternité… 3 mots de notre devise républicaine qui ont une histoire, qui parlent de notre vie ensemble en France. Rappelons que ces trois mots sont apparus dans le débat public en 1790 dans un discours (…)
Tribune parue dans le n° 96 Initiatives.
Jamais l’angoisse du lendemain n’a été si forte pour nos agriculteurs et les 800 000 emplois du secteur agricole. Leur combat est juste et légitime. Si nous ne sommes pas capables de défendre et de promouvoir ce secteur vital, alors notre Pays risque de connaître un avenir bien sombre.
Lait, viande bovine, porc, trois secteurs essentiels gravement (…)
Lettre à la Ministre de l’Ecologie.
Madame la Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur le coût du transport maritime du verre vers les filières de recyclage.
En effet, le Département du Morbihan est fortement impacté par sa façade littorale et la présence de nombreuses îles. Les Elus de ces territoires insulaires tentent d’assurer leur mission de service public relative à la (…)
Question n° 18526 - À publier le : 22/10/2015
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale sur l’accès des collectivités territoriales au dispositif de financement participatif.
Actuellement, contrairement à l’État et à ses établissements publics, une (…)
Question n° 18407 - À publier le : 22/10/2015 M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité sur l’information des locataires de la présence d’amiante dans les logements sociaux.
Comme l’indique le décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une (…)
Au Sénat, j’ai été désigné pour siéger au sein de la Délégation aux Collectivités Territoriales. A ce titre, il m’a été proposé de travailler autour de la question des aires d’accueil des gens du voyage.
Comment faciliter l’accueil par les Collectivités Territoriales, des gens du voyage ? C’est à cette question que je me suis attaché de répondre, 15 ans après la promulgation de la loi Besson (…)
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je prends la parole en remplacement de ma collègue Évelyne Didier, empêchée de prendre part à nos travaux ; c’est elle qui a étudié les questions dont nous débattons, avec le sérieux que vous lui connaissez.
M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. Tout à (…)
