Intervention de Michel Billout au colloque organisé par la fondation Gabriel Péri et l’ IRIS (Institut de relations internationales et stratégiques) le 6 février 2014.
Le programme du colloque
"Mesdames, Messieurs, chers amis
Permettez-moi tout d’abord de remercier l’IRIS et la Fondation Gabriel Péri de m’avoir fait l’honneur de me proposer d’introduire ce colloque à la suite du (…)
En finir avec les politiques austéritaires par senatpcf
Question d’actUalité au gouvernement posée par Michel Billout le 6 Février 2014 au nom du groupe CRC au sénat, sur la politique économique et financière de l’Europe ;
Communiqué de Michel Billout, sénateur de Seine-et-Marne et d’Eliane Assassi, sénatrice de Seine-Saint Denis, présidente du groupe CRC.
"Le Fort de Vaujours, situé à quelques kilomètres de Paris, a été exploité pendant près de 50 ans par le Centre d’Energie Atomique pour y fabriquer des détonateurs destinés à réaliser des essais nucléaires.
Ces activités (études de poudres et des (…)
Garantir un égal accès des enfants à la... par senatpcf
Question au gouvernement du sénateur Michel Billout, posée le 4 février 2014 suite au rapport du défenseur des droits qui a fait un certain nombre de recommandations sur les conditions d’accès aux restaurants scolaires. Le constat y est ainsi dressé du maintien d’une discrimination dans de nombreuses municipalités, qui continuent (…)
Garantir un égal accès des enfants à la... par senatpcf
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 630, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale.
M. Michel Billout. Madame la ministre, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement sur la nécessité de défendre l’égal accès des enfants à la restauration scolaire sur l’ensemble du territoire (…)
Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2014, Michel Billout et les élus de son groupe parlementaire ont à l’augmentation ont défendu un amendement visant à un retour à la TVA à 5,5% pour l’élimination des déchets ménagers. Il répondaient en ce sens à une demande de nombreux élus, dont celle de Michel RICART, Président du Syndicat mIxte pour l’Enlèvement et le Traitement des (…)
Moratoire sur les fermetures d’établissements... par senatpcf
Intervention de Michel Billout lors du débat sur la proposition de loi déposée par son groupe et dont il est co signataire visant à instaurer un moratoire sur les fermetures d’établissements de santé ou leur regroupement.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je souhaiterais me faire l’écho d’un (…)
Moratoire sur les fermetures d’établissements... par senatpcf
Intervention de Michel Billout lors du débat sur la proposition de loi déposée par son groupe et dont il est co signataire visant à instaurer un moratoire sur les fermetures d’établissements de santé ou leur regroupement. 24 janvier 2014
question orale du 21 janvier sur les 270... par senatpcf
M. le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 629, transmise à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.
M. Michel Billout. Monsieur le ministre, je souhaite attirer l’attention du Gouvernement (…)
Le sénat a débattu et adopté, le 15 janvier dernier, le projet de loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine.
Ce projet de loi a largement évolué par rapport à son contenu initial et les sénateurs du groupe CRC ont finalement fait le choix d’adopter de ce projet de loi.
Ce vote favorable a été le fruit d’une longue réflexion, et Michel Billout a souhaité exposer, dans la (…)
