Florence

Monsieur Robert BRET attire une nouvelle fois l’attention de Monsieur le Ministre de l’économie, des finances et de l’industrie sur la nécessité de rendre pérenne la mesure visant à appliquer un taux réduit de TVA sur les travaux d’amélioration et d’entretien des logements anciens.
Il souligne combien la directive européenne adoptée, à titre expérimental, le 22 octobre 1999 pour une (…)

Par Robert Bret
Monsieur Robert BRET attire l’attention de Monsieur le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie sur les seuils actuels de dispense du poinçon de garantie pour les métaux précieux.
L’article 524 bis du code général des impôts modifié définit les ouvrages pour lesquels il existe une dispense du poinçon de garantie. S’agissant des ouvrages contenant de l’or, de (…)

Intervention de Robert Bret au Conseil municipal de Marseille
Monsieur le Maire, Chers Collègues,
La délibération qu’il nous est demandé d’approuver aujourd’hui concerne une autorisation de programme d’un montant de 698 000 euros (TTC), soit 4,5 Millions de francs, en vue d’accueillir à Marseille dès la fin 2003, le bureau régional de la Banque Mondiale.
Cette délibération, qui fait (…)

Robert Bret s’exprime sur le projet d’implantation à Marseille d’une antenne de la Banque mondiale.
A l’heure où se confirme, pour l’été 2003, l’installation d’une antenne de la Banque mondiale à la villa Valmer de Marseille, je souhaite rappeler ce que produisent certains instruments comme l’OMC (Organisation Mondiale du Commerce), le FMI (Fonds Monétaire International) et la Banque (…)

Déclaration de Robert Bret au nom du groupe des élus communistes et partenaires de la Communauté Urbaine de Marseille
Le développement économique est une compétence de la Communauté Urbaine "Marseille Provence Métropole". Avec sa façade maritime elle dispose d’un espace majeur en la matière, à la condition de valoriser les complémentarités portuaires, industrielles, commerciales, (…)

Les parlementaires communistes des Bouches-du-Rhône : Robert Bret, Roger Meï et Michel Vaxès écrivent à Monsieur Yvon OLLIVIER, Préfet des Bouches-du-Rhône et Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, pour lui demander d’engager au plus vite les démarches nécessaires à l’installation dans la région PACA de la commission régionale des aides publiques aux entreprises.
Monsieur le (…)