Environnement

AG Fédération Départementale de Chasse Hesdin – le 16 avril 2016
Mesdames, Messieurs,
J’ai eu l’honneur de m’exprimer devant vous il y a deux ans. Malheureusement, je n’avais pas pu participer à votre AG l’année passée en raison des obsèques ce jour-là d’un grand chasseur, l’ancien sénateur Yves Coquelle, lui-même ami d’un autre grand chasseur : l’ancien député Rémy Auchedé, auquel je me (…)

Question écrite n° 21418 de M. Patrick Abate publiée dans le JO Sénat du 21/04/2016
M. Patrick Abate attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l’arrêté établissant la nomenclature des deux roues motorisés en fonction de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques et leur interdisant au (…)

Courrier au Président du Conseil départemental du Morbihan
Monsieur le Président,
L’île de Berder est un joyau exceptionnel de notre territoire morbihannais, bien connue des Bretons et des amoureux du golfe du Morbihan.
Ce patrimoine naturel, privé depuis si longtemps a été mise en vente par son ancien propriétaire. Aujourd’hui, il semblerait qu’une proposition d’achat de la part d’un (…)

Courrier aux Ministères de l’Environnement et de la Culture
Madame la Ministre,
Les moulins présents sur l’ensemble de notre territoire constituent une véritable richesse patrimoniale mais aussi environnementale. Pourtant, leur situation est source d’inquiétudes depuis plusieurs années, notamment en ce qui concerne les enjeux de la destruction des seuils.
En effet, la Directive cadre (…)

Question N° 20896 Publiée le 31/03/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les plans de prévention des risques technologiques et l’ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015.
Un projet de loi n° 367 (Sénat, 2015-2016) a été présenté ratifiant (…)

Le centre IFREMER de la Trinité-sur-Mer est menacé par la nouvelle organisation nationale de cet institut.
Dès septembre 2015, j’avais alerté le Premier Ministre sur le transfert du siège de l’IFREMER de la région parisienne vers Brest. A cette occasion, j’avais évoqué le sort du centre de la Trinité-sur-Mer et des inquiétudes du personnel pour leur avenir.
6 mois après, cette (…)

La biodiversité offre, chaque jour, de très nombreux services essentiels à la vie des êtres humains et à leur bien-être. Sa préservation est essentielle au développement de l’humanité. De fait, toute appropriation et privatisation, individuelle ou collective, qui plus est au nom des logiques de rentabilité économique et financière, est préjudiciable. Pour nous, la biodiversité doit être (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé des transports, mes chers collègues, nous avons, je le crois, bien travaillé et amélioré ce projet de loi, d’abord en commission, puis en séance.
M. Hubert Falco. Le Sénat travaille toujours bien !
Mme Évelyne Didier. Répond-il à tous nos vœux ? Évidemment non, mais il faut dire que le fait de traiter les sujets sur le fond, (…)

Dans le cadre de l’examen du projet de loi « Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages”, le Sénat a examiné deux amendements de la sénatrice Evelyne Didier et du groupe Communiste, Républicain et Citoyen visant à lutter contre les pollutions marines causées par les matières plastiques.
La sénatrice Evelyne Didier se réjouit de l’adoption du premier amendement prévoyant qu’« (…)

Dans le cadre de l’examen du projet de loi « Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages”, le Sénat a adopté un amendement de la sénatrice Evelyne Didier et du groupe Communiste républicain et citoyen. Il modifie le code de propriété intellectuelle afin d’interdire le dépôt de brevets sur les plantes et animaux issus de procédés essentiellement biologiques ainsi que sur leurs (…)