Les débats

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la question vaut d’être posée en préambule : que reste-t-il du rêve européen ?
Quatre ans ou presque après l’adoption du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire, c’est bien la question qui se pose.
Les règles posées par le TSCG, dont (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’arrestation, samedi dernier, à Bruxelles, de l’un des organisateurs des attentats terroristes du mois de novembre 2015, comme les attentats suicides intervenus hier à l’aéroport et dans le métro de cette même ville, éclairent d’un jour nouveau le présent débat sur les moyens consacrés au renseignement intérieur, organisé à la (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je commencerai par témoigner des initiatives que j’ai déjà prises dans mon département, le Pas-de-Calais, sur la question de la santé et du travail, notamment l’organisation de deux ateliers législatifs.
Lors du deuxième atelier législatif, dans ce bassin de vie qu’est l’ex-bassin minier, j’ai pu réunir à la même tribune un grand (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, avant de commencer ce débat, je souhaite à mon tour m’associer à la peine du peuple belge et lui affirmer toute ma solidarité et ma fraternité.
J’ai tenu, avec le groupe CRC, à inscrire ce débat à l’ordre du jour du Sénat, car je suis persuadée de l’urgence de remettre la question du travail au centre du débat public. Oui, le (…)

Monsieur le secrétaire d’État, la commission spéciale « Taxe » du Parlement européen a enquêté pendant plusieurs mois sur les accords secrets passés entre tel ou tel État membre et certaines multinationales en vue de réduire leurs taux d’imposition.
Prolongés de six mois en décembre dernier, les travaux de cette commission se poursuivent actuellement.
Les deux îles anglo-normandes de (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires européennes, mes chers collègues, c’est dans un contexte des plus difficiles que s’est tenu le 7 mars dernier un sommet entre l’Union européenne et la Turquie qui a abouti à un accord laissant bien des questions en suspens.
La Turquie a confirmé qu’elle était résolue à mettre en œuvre (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen se félicitent de l’organisation du débat sur la situation financière des départements. En effet, si toutes les collectivités locales subissent les conséquences désastreuses des mesures d’austérité pour assurer le financement du prétendu pacte de confiance et de (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, pour compléter les propos de Patrick Abate, je souhaite m’arrêter sur les conséquences de la réforme du bac pro sur l’enseignement agricole technique.
Il existe d’ailleurs un point commun entre ces deux voies de formation initiale : l’effet négatif que cette réforme a eu sur la culture professionnelle, en réduisant d’un an le (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, dans les années quatre-vingt, seul un jeune sur trois décrochait un baccalauréat en France.
Jean-Pierre Chevènement, alors ministre de l’éducation nationale, s’engage à amener 80 % d’une classe d’âge au niveau du baccalauréat. La loi du 23 décembre 1985 de programme sur l’enseignement technologique et professionnel et le décret (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, « Réfugiés : l’Europe se désintègre », titrait Le Monde de ce week-end.
L’Autriche et les pays des Balkans ont décidé unilatéralement de filtrer les entrées sur leur territoire. La Grèce a rappelé son ambassadeur à Vienne. La justice a autorisé l’évacuation de la « jungle » de Calais. La Belgique a rétabli des contrôles à la (…)