Thierry Foucaud

par Thierry Foucaud
Ce sujet a déjà fait l’objet de nombreux débats au Sénat. Il y a eu des questions au gouvernement, des interventions à l’occasion du débat budgétaire, et de la loi de financement de la sécurité sociale bref, maintes occasions de nous prononcer. Je ne vois pas très bien où veut en venir la majorité sénatoriale avec cette question : le message contradictoire, c’est vous (…)

I Intervention générale
Thierry Foucaud, Monsieur le Président, monsieur le Ministre, mes chers collègues,
Le débat que nous ouvrons cet après-midi sur la loi de finances 2002 est profondément marqué par une situation économique et sociale différente de celle de l’année dernière.
Au-delà en effet des évènements internationaux, les données présidant à la conception et la discussion (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le Président, monsieur le Ministre, mes cher(e)s collègues.
Depuis 1997, les collectivités locales connaissent de nombreuses réformes, participant ainsi à un mouvement plus vaste de modernisation de l’Etat.
Ces réformes sont indispensables : les lois SRU, Voynet et Chevènement, la parité et le non-cumul des mandats, le nouveau code des marchés publics, le (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le secrétaire d’Etat, permettez-moi d’attirer votre attention sur le rôle, la charge de travail et le statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales.
Ceux-ci font partie, avec les médecins et pharmaciens inspecteurs de santé publique et les ingénieurs de génie sanitaire, des personnels de catégorie A dans les directions départementales des affaires (…)

par Thierry Foucaud
Je remercie M. Gélard de ses propos à l’égard du groupe C.R.C. J’aimerais que se manifeste un consensus sur les questions de la sécurité dans les entreprises. Hélas, sans, bien entendu, soupçonner quiconque de souhaiter l’insécurité, j’observe des divergences d’analyses et de recommandations. Certains, à mon avis, prennent le problème à l’envers. Information de la (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le secrétaire d’Etat, dans quelques mois, le centre de tri postal de Sotteville-lès-Rouen en Seine-Maritime sera transféré dans de nouveaux locaux implantés sur le territoire de Saint-Etienne-du-Rouvray.
Si l’on se réfère au dossier présenté par la direction de cet établissement, ce transfert ne serait pas sans entraîner des conséquences sociales graves pour (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le ministre de la fonction publique, interrogé la semaine dernière, au sein de notre assemblée, sur la mise en place des 35 heures dans la fonction publique, vous avez indiqué que cette question de l’emploi serait abordée « sous l’angle de la satisfaction des usagers et des besoins du service public ». C’est une orientation que nous partageons pleinement. (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, le projet de loi portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier se présente, sous certains aspects, comme une sorte de DDOEF de seconde zone,...
M. Philippe Marini, rapporteur général. Tout à fait !
M. Thierry Foucaud. ... une sorte de texte intermédiaire entre deux (…)

par Thierry Foucaud
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le statut de l’élu est un véritable enjeu pour notre démocratie, d’abord parce qu’il répond à une attente très forte de tous les élus locaux ; ensuite, et surtout, parce qu’il doit permettre de favoriser l’accès de toutes et de tous aux fonctions électives, et donc d’asseoir la démocratie locale.
Les (…)

par Thierry Foucaud, Paul Loridant et Marie-Claude Beaudeau
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la discussion de ce projet de loi de finances pour 2001 s’inscrit, pour l’essentiel, dans un contexte marqué par un certain nombre de données économiques et sociales qu’il est primordial de restituer avant toute analyse des dispositions de la loi.
Fortement engagé (…)