Michel Le Scouarnec

Question Orale Sans Débat, N°1405S Déposée au Journal Officiel du Sénat, le 17/03/2016 Posée en Séance Publique, le 21/06/2016
Le littoral breton, en particulier morbihannais, représente un atout indéniable en termes d’attractivité et de possibilités de développement. Toutefois, les difficultés relatives à l’application des nouvelles dispositions en matière d’urbanisme dans les hameaux et (…)

Lettre au Ministre de l’Agriculture
Monsieur le ministre, Les parlementaires du Morbihan se sont réunis le 10 juin avec les représentants syndicaux de la profession agricole et les banques impliquées dans le soutien aux agriculteurs (Crédit Agricole, Crédit Mutuel de Bretagne, Banque Populaire Atlantique). Le but de la réunion était de faire le point sur la mise en place de « l’année (…)

L’urbanisation des hameaux sur notre zone littorale et dans nos communes rurales pose d’importantes difficultés au regard de l’application des lois « Alur et / ou Littoral ».
Le point contesté est celui de la constructibilité des « dents creuses » dans les hameaux.
Depuis de nombreux mois, les Elus et les associations de propriétaires de terrains manifestent leur désarroi et leur (…)

Courrier à Mme la Ministre de la Santé

Question n° 22406
À publier le : 23/06/2016
Monsieur Michel LE SCOUARNEC souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la publication du bilan de la réforme des rythmes scolaires.
Mise en place en septembre 2014, cette réforme visait un objectif ambitieux et nécessaire d’amélioration de l’apprentissage et des (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pourvu que ce nouveau débat sur la PAC n’engendre pas une maigre moisson pour tous les exploitants en souffrance, qui attendent avant tout des actes !
Personne ne se souvient avoir connu, au cours des cinquante dernières années, une situation aussi dégradée économiquement, socialement et moralement dans nos campagnes. Pour le (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la notion de transition énergétique est au cœur des débats depuis quelques années, que ce soit dans les médias ou dans les différentes instances de décisions nationales et européennes. C’est un vocable qui, dans le cadre des réflexions sur le développement durable et les énergies du futur, fait consensus.
L’idée selon (…)

C’est un évènement sportif inédit et de très haut-niveau qui se déroulera les 4 et 5 juin dans notre département puisque pour la première année, nous assisterons au Tournoi national de Tennis de table.
Quelle joie pour nous tous qui aimons le sport et la compétition, et pour tous les amoureux du Ping qui sont nombreux dans notre département et plus largement en Bretagne.
Monsieur (…)

Question n° 22006 adressée à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat À publier le : 02/06/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la prévention et l’information du consommateur relative au (…)

Question n° 22090 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes À publier le : 02/06/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes sur les nouvelles (…)