Question orale sans débat posée le 11 janvier 2011
M.le président. La parole est à M. Michel Billout, auteur de la question n° 1137, adressée à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé.
M.Michel Billout. Madame la secrétaire d’État, je souhaite attirer votre attention sur l’avenir des psychologues hospitaliers. La circulaire du 4 mai 2010 de la direction générale de l’offre de (…)
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce débat sur l’avenir de la politique agricole commune, sujet lourd de conséquences sociales, environnementales et économiques, fait suite au rapport d’information intitulé « Redonner du sens à la PAC ». Il s’inscrit également dans le processus de réforme de la politique agricole commune, qui a donné lieu à une résolution du (…)
Madame le Ministre,
Comme vous le savez, le 17 décembre dernier, en Tunisie, un jeune commerçant s’immolait par le feu après la confiscation de sa marchandise par les autorités tunisiennes parce qu’il ne disposait pas des autorisations requises. Cet acte de désespoir est le symbole d’une jeunesse tunisienne, qui, même diplômée, connaît une situation sociale extrêmement précaire et fragile. (…)
Madame Michèle ALLIOT-MARIE Ministre des Affaires étrangères et européennes 37, Quai d’Orsay 75351 Paris cedex 07
Madame le Ministre,
Comme vous le savez, le 17 décembre dernier, en Tunisie, un jeune commerçant s’immolait par le feu après la confiscation de sa marchandise par les autorités tunisiennes parce qu’il ne disposait pas des autorisations requises. Cet acte de désespoir est le (…)
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici amenés à voter de manière définitive la proposition de loi d’adaptation au droit communautaire, déposée le 6 septembre dernier par nos collègues Jean Bizet, Jean-Paul Emorine et Gérard Longuet, qui doit s’approcher du record du texte le plus vite examiné ! (M. le secrétaire d’État sourit.)
En effet, déposé (…)
Monsieur le Président,
Suite à mon courrier du 8 novembre dernier vous présentant mon analyse du budget 2011 des anciens combattants, je tenais à vous rendre compte de l’action de mon groupe pendant le débat budgétaire.
Le budget des anciens combattants et victimes de guerre pour 2011 a en effet été adopté par le Sénat le 26 novembre dernier, pour la première fois sans représentant (…)
L'avenir de la filière photovoltaïque envoyé par senatpcf. - L'actualité du moment en vidéo.
Comme cela vient d’être évoqué, l’examen de la loi de finances pour 2011 a été l’occasion de dénoncer les lacunes et le manque de cohérence de la politique gouvernementale en matière d’énergies renouvelables, plus particulièrement en ce qui concerne la production d’énergie photovoltaïque. (…)
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, face à l’ampleur des crises financières à répétition que traversent les pays de la zone euro et à leurs multiples conséquences, économiques, sociales mais aussi institutionnelles, le groupe CRC-SPG avait demandé, en urgence, un débat parlementaire extraordinaire. Nous regrettons profondément qu’il nous ait été refusé par la (…)
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Après le vote de la réforme des collectivités territoriales par le Parlement, a souhaité, comme il l’avait fait en juillet dernier, tenir informés les maires du département du débat parlementaire et des conséquences de la réforme sur nos collectivités. ....
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