Suite à la question orale posée au ministre de la santé par le sénateur Michel Billout, le mardi 11 janvier 2011, sur l’avenir des psychologues hospitaliers, des psychologues animateurs du site internet « psychologues en resistance.org » ont souhaité rencontrer le sénateur pour approfondir le sujet.
Mardi 1ermars, Michel Billout et son collègue Guy Fisher, vice président du Sénat et membre (…)
Question n° 16001 adressée à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration transmis à M. le ministre chargé des collectivités territoriales Publiée le : 18/11/2010
Texte de la question : M. Michel Billout attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration sur (…)
Monsieur le Ministre,
Je souhaite attirer votre attention sur la situation humanitaire que connaît la Côte d’Ivoire.
L’incertitude quant aux résultats des élections présidentielles en novembre 2010 a plongé le pays dans une nouvelle crise politique. La France, par la voix du Président de la République, a demandé à l’Union européenne de soumettre la Côte d’Ivoire à un régime de sanctions (…)
Question écrite n° 17504 de M. Michel Billout (Seine-et-Marne - CRC-SPG) publiée dans le JO Sénat du 10/03/2011 - page 570
M. Michel Billout attire l’attention de M. le Premier ministre sur la transparence de la gestion du domaine privé des collectivités publiques.
L’article 1er de la Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre (…)
Monsieur le Préfet,
Le ministère de l’écologie a récemment octroyé de nombreux permis de recherche d’hydrocarbures liquides ou gazeux sur tout le territoire français et ce dans la plus grande opacité. La plupart d’entre eux concernent des gisements de gaz ou de pétrole dits « non conventionnels ».
La Seine-et-Marne est particulièrement concernée par cette nouvelle activité. Le permis, dit (…)
Monsieur le Ministre,
Je viens d’apprendre avec stupeur que, lundi 7 mars, se tiendra une réunion au siège de l’ARS d’Ile-de-France en vue de signer une convention entre l’hôpital de Lagny-sur-Marne et la clinique Saint-Faron de Mareuil-lès-Meaux scellant la privatisation du service de radiothérapie dans le futur hôpital de Jossigny.
Je tiens à vous faire part de ma désapprobation la plus (…)
Suite à la mission d’une délégation du groupe d’amitié France-Hongrie du Sénat, conduite par son Président, M. Michel Billout, le rapport sur la Hongrie vient de paraître. Il fait le point sur la situation hongroise, après le cycle électoral (législatives en avril et locales en octobre) et à la veille de la première Présidence Hongroise de l’Union Européenne (PHUE) au 1er janvier 2011. Il (…)
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de ces quatre projets de loi autorisant la ratification d’accords de défense renégociés avec le Cameroun, le Togo, la République centrafricaine et le Gabon montre un certain tournant dans l’évolution des relations entre la France et les pays africains.
En effet, ces accords sont censés traduire les nouveaux principes (…)
Madame la Présidente, mes chers collègues,
La situation actuelle en Biélorussie est effectivement très grave. Outre les fraudes massives qui ont été évoquées, les manifestations qui ont suivi la proclamation des résultats de l’élection présidentielle ont été sévèrement réprimées et des centaines d’opposants au régime, de journalistes et de défenseurs des droits de l’homme injustement (…)
Les trois sénateurs du groupe CRC-SPG n’ont pas participé à l’audition de Mme Alliot-Marie qui s’est déroulée ce matin, jeudi 17 février par la Commission des Affaires étrangères et de la défense du Sénat.
Par cette initiative forte, ils entendent placer la Ministre devant ses responsabilités.
Ils estiment en effet que depuis le début du mouvement populaire tunisien, l’attitude du (…)
